Bonjour,
Ayant depuis quelques temps maintenant découvert (ici même, je dois dire), que la gymnastique intellectuelle consistant à associer MBC et prix unitaire n'était que pure folie, je me suis à plusieurs reprises lancé dans le marché simple à prix unitaires (BPU -> consommation selon min/max -> envoi détail consommation -> facture), non sans répandre joie et allégresse aux ST d'ailleurs.
Du reste, l'association des deux laissant encore de viles traces dans mon jeune esprit, ais-je bon si j'en déduit qu'un marché simple à prix unitaire peut allégrement dépasser les 4 ans ? (et question annexe, qui n'a rien à voir mais que je me pose depuis un moment... Y'a-t-il une durée minimum pour un marché public ? Parce que d'aussi loin que je me souvienne, je n'ai jamais vu de marché inférieur à 12 mois...).
Merci !
l'obligation de ne pas dépasser les 4 ans ne concerne en effet que les marchés à bons de commande (pour les pouvoirs adjudicateurs), pas les autres
Vous pouvez donc dépasser mais il faut rester dans la limite de la durée raisonnable pour permettre une remise en concurrence périodique ainsi dans les faits on tourne toujours autour
Citation de: Shmouck le Novembre 13, 2014, 11:23:19 AM
et question annexe, qui n'a rien à voir mais que je me pose depuis un moment... Y'a-t-il une durée minimum pour un marché public ? Parce que d'aussi loin que je me souvienne, je n'ai jamais vu de marché inférieur à 12 mois...).
pas de durée mini imposée, mais il faut quand même faire un ratio entre la procédure mise en oeuvre (coût et durée) par rapport à la durée du marché...
j'ai déjà fait des marchés "courts" de 3 ou 6 mois, en général c'était dans le cadre d'une rationalisation des achats : plusieurs marchés à regrouper en une seule consultation, afin d'avoir des termes identiques et se simplifier la vie sur du plus long terme
En l'occurrence je pensais plus à des consultations isolées, genre fourniture/installation d'un équipement quelconque qui ne présente aucune difficulté d'installation particulière.
Pour revenir sur ma première question, en fait je pensais tabler sur du 7 ou 8 ans, pour un contrat de maintenance. La difficulté de cette consultation, c'est qu'elle est passée à lot unique (pour des raisons de compatibilité, vraisemblablement), et qu'elle intègre fourniture/installation du matériel, des consommables/réactifs, et contrat de maintenance. Elle mêle tout, prix mixtes (forfaitaires pour installation et unitaires pour le reste, fermes pour fourniture du matériel et des réactifs et révisables pour maintenance), et même durées distinctes pour la part fourniture et la part maintenance.
Sur cette dernière partie d'ailleurs j'émets de grande réserves. Que plusieurs lots d'une même consultation aient des durées différentes, aucun souci, mais que plusieurs prestations au sein d'un même lot (et à fortiori donc d'un même marché) aient des durées distinctes... Est-ce seulement possible ??
CitationQue plusieurs lots d'une même consultation aient des durées différentes, aucun souci, mais que plusieurs prestations au sein d'un même lot (et à fortiori donc d'un même marché) aient des durées distinctes... Est-ce seulement possible ??
aucun problème, heureusement
pour la durée : 7 ou 8 ans ça me semble un peu long, d'habitude je mets 5... je ne connais pas les pratiques des autres
Citation de: Shmouck le Novembre 13, 2014, 01:55:50 PM
Sur cette dernière partie d'ailleurs j'émets de grande réserves. Que plusieurs lots d'une même consultation aient des durées différentes, aucun souci, mais que plusieurs prestations au sein d'un même lot (et à fortiori donc d'un même marché) aient des durées distinctes... Est-ce seulement possible ??
je dirais que ça dépend de quoi il s'agit : par exemple ça ne me pose pas de problème que des délais d'exécution soient distincts au sein d'un même lot (les berlines seront livrées en 4 semaines, les compactes en 8)
Mais sur des prestations continues, c'est nettement plus embêtant : sur votre marché de maintenance, comment ferez-vous pour relancer (j'imagine qu'à la fin du marché, vous aurez encore besoin de maintenance) si un bout est terminé et pas l'autre ? A mon sens c'est un peu un indice indiquant prestations distinctes et donc alotissement
7-8 ans me semble long aussi, et d'habitude on part plutôt sur 5 ou 4 (car on a souvent une partie avec des bons de commande...)
Je partais sur 7 ou 8 ans simplement parce que c'est la durée de vie de mon appareil (ça suffirait comme justification ?), en dessous je serai contraint de refaire une mise en concurrence... avec une grande majorité d'éléments captifs, donc pas vraiment efficace.
Quand je parlais de durées différentes, c'est par exemple de dire mon contrat fourniture à prix unitaire dure pour 4 ans (max mbc), et celui maintenance à prix forfaitaires pour 8 ans, au sein d'un même marché... Je ne suis pas d'accord avec ce mécanisme, d'abord en opportunité, puisqu'on se retrouve de toute façon obligé de refaire une mise en concurrence, mais aussi en droit, puisqu'on a un même contrat avec des dates d'extinction distinctes.
L'idée de se passer du MBC, c'est d'abord d'alléger l'exécution du marché (plus de bons de commande qui viennent constater une prestation déjà réalisée), mais aussi d'harmoniser la durée des différentes composantes du contrat, parce qu'en l'état actuel on pourrait se retrouver à faire de la maintenance sur des appareils pour lesquels on n'a plus de réactifs...
Aller, c'est lundi, je me permets d'insister. Huit ans pour se caler sur la durée de vie d'un appareil (dont une bonne partie des consommables/réactifs est captive, sur un système à 100K € HT), y'en a qui pratiquent ?
J'eus pratiqué sur des marchés de chauffage incluant la fourniture de combustible, maintenance...
Tant que la justification est bonne, c'est envisageable.
Les 8 ans correspondant à la durée de vie de l'appareil avec des consommables dans un système captif, ça se justifie.
De plus, faire réaliser la maintenance d'un appareil par un autre prestataire peut être source de problème.
Pour votre espèce, 8 ans, je dis pourquoi pas.
idem OK avec Ponta
Citation de: Shmouck le Novembre 13, 2014, 11:23:19 AM
Y'a-t-il une durée minimum pour un marché public ?
NON, mais laissez juste le délai nécessaire à la livraison (quelques jours)
Citation de: Shmouck le Novembre 13, 2014, 06:41:26 PM
Je partais sur 7 ou 8 ans simplement parce que c'est la durée de vie de mon appareill (ça suffirait comme justification ?),
Pour moi OUI c'est judicieux, défendable (si tant est que ce soit nécessaire) et parfaitement justifié.
Je vais partir sur une durée de 8 ans. Merci beaucoup pour vos réponses !