Bonjour à tous,
Je vais à nouveau poser une question car j'ai des services techniques particulièrement "récalcitrants" dans ma collectivité actuelle! ;D
Je dois faire un marché pour des produits horticoles (MAPA). Jusqu'ici tout va bien, pour moi: marché à bons de commandes, durée 1 an renouvelable, 4 ans maxi...
Sauf que le technicien a un collègue qui bosse dans une grande collectivité, et qui LUI a fait un accord-cadre mono-attributaire pour le même objet, et forcément c'est beaucoup plus mieux que ce que je propose, d'autant qu'il n'arrive pas à faire un BPU exhaustif car, je cite "il ne sait pas de quelles fleurs/plantes etc il aura besoin dans un an, dans 2....
Perso je suis assez sceptique sur l'intérêt d'un accord-cadre mono-attributaire sur le principe, et à mon avis on détourne la procédure dans le cas présent...
Quant au fait que je crains que les marchés subséquents se transforment en bons de commandes au bout d'un mois connaissant la passion des techniciens pour l'administratif, je n'en parle même pas!!! ::)
J'aurais aimé avoir votre avis, sachant que si je fais un MBC classique avec un pourcentage de 5 ou 10% sur catalogue, je sais que cela sera allègrement dépassé...
Prévoir une telle clause sans pourcentage maxi, c'est carrément impensable à mon sens...
Alors si vous avez une idée, je suis preneuse!
Merci d'avance!
Citation de: Mitzy le Novembre 09, 2014, 02:02:09 PM
J'aurais aimé avoir votre avis, sachant que si je fais un MBC classique avec un pourcentage de 5 ou 10% sur catalogue, je sais que cela sera allègrement dépassé...
Prévoir une telle clause sans pourcentage maxi, c'est carrément impensable à mon sens...
Qu'est-ce qui sera dépassé ?
Pourquoi fonctionner avec des bons de commandes ?
L'accord cadre c'est faire un truc ultra-lourd pour une bricolle !
http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-a-procedure-adaptee-article-28-cmp
Extrait :
"La souplesse de la procédure adaptée doit cependant être préservée. La fixation de
règles internes trop rigides, sans utilité pour la qualité de l'achat,
est à proscrire: la confection des pièces a un coût pour l'administration et pour les entreprises. "
Excusez-moi, en fait je sais (car cela m'a déjà été annoncé par le technicien!) que si j'ajoute une clause indiquant qu'en plus de la liste du BPU, la collectivité pourra passer des commandes sur catalogue pour les besoins non exprimés dans le BPU, avec un pourcentage maximum, que ce pourcentage maximum ne sera pas respecté (déjà vu sur d'autres marchés d'ailleurs!).
Je suis totalement d'accord avec vous: l'accord-cadre est beaucoup trop lourd et non adapté...
En revanche, j'ai du mal à vous suivre: quelle autre solution est possible à part le marché à bons de commandes?
Et si je fais un marché à bons de commandes, comment adapter le marché à la part de besoins non recensés aujourd'hui mais qui seront peut-être des besoins dans un an par exemple?
chez nous on fait un MBC avec autorisation occasionnel d'achat sur devis ou catalogue
plus souple que AC
c au service de prendre leur responsabilite sur la notion d'occasionnel
Merci pour votre retour.
Avec la précision "achat occasionnel sur catalogue", vous ne précisez pas de pourcentage maximum du montant du marché?
Non,car difficile
non car difficile a mettre en place et controler
aviez vous un précédent marché? si oui incluez déjà dans votre BPU se qui a été passé sur catalogue
prenez plusieurs catalogues de fournisseurs et reprenez dans votre BPU les produits basiques que vous n'aviez pas prévu (ex vous n'avez pas de palmiers dans votre commune, peut importe prévoyez les produits "palmiers" au BPU, le BPU n'est qu'au final qu'un catalogue) et pour l'analyse des offres un DQE reprenant les principaux produits que vous commanderaient (en général 20% d'un BPU représente 80% des commande)
Il n'y avait pas de marché pour ces produits.
C'est la technique suggérée au technicien à partir de ses factures sur les années précédentes mais il n'a pas le temps, et son responsable va dans son sens...
C'est compliqué! ::)
Citation de: Mitzy le Novembre 09, 2014, 06:57:09 PM
quelle autre solution est possible à part le marché à bons de commandes?
Je hais les marchés à bons de commande !
Un marché à prix unitaires est souvent suffisant.
Comment faites vous vos achats de communications téléphoniques ? de consommations d'eau ? de Gaz ? d'électricité ? . . .
Vous faites un bon de commande préalablement à ouvrir le robinet d'eau ? ou de tirer la chasse d'eau ? ;D
RAPPEL : les bons de commandes ne sont que des clauses d'exécution du contrat (lorsque cela est jugé nécessaire et inscrit au contrat (marché).
Citation de: Mitzy le Novembre 10, 2014, 04:59:27 PM
C'est compliqué! ::)
Mais NON, des écrits, des écrits, des écrits, des écrits, des écrits, des écrits,
après on voit !
Les meilleurs écrits : les fiches de bercy !
Citation de: Michel le Novembre 10, 2014, 10:49:06 PM
Je hais les marchés à bons de commande !
Un marché à prix unitaires est souvent suffisant.
Comment faites vous vos achats de communications téléphoniques ? de consommations d'eau ? de Gaz ? d'électricité ? . . .
Vous faites un bon de commande préalablement à ouvrir le robinet d'eau ? ou de tirer la chasse d'eau ? ;D
Ben, où je suis actuellement, ces marchés n'existent pas, tout hors marchés, c'est encore plus simple!!! ;D
Par contre, désolée d'insister, mais je ne comprends pas: en quoi faire un marché à prix unitaires sans bons de commandes facilite la définition du besoin?
Car dans le cas présent, c'est bien le souci: le technicien a la flemme de bien recenser ses besoins dans les années à venir...
le marché à PU sans BdC simplifie la gestion, pas la définition du besoin ....
Bonjour,
Chez nous dans ce cas on dait un peu comme raffalli.
Un mbc avec un bpu le plus complet possible, et pour les articles non prévus on met un coefficient de revente par rapport au prix d'achat par le titulaire chez un fournisseur. On indique que la société doit fournir la facture ou le catalogue du fournisseur , ou encore pour justifier au moment du paiement
Merci pour toutes vos réponses, on va faire un BPU et laisser les besoins non prévisibles en commandes hors BPU, quant aux bons de commandes, je vais voir comment le technicien préfère procéder! ;)
Et s'il me reparle de l'accord-cadre, je me fâche!!! ;D
Citation de: speedy le Novembre 11, 2014, 11:42:09 AM
le marché à PU sans BdC simplifie la gestion, pas la définition du besoin ....
+ 100
le BdC est un acte d'exécution qui ne peut servir que lorsque l'on sait ce que l'on veut !
votre technicien horticole vas bien à un moment ou à un autre exprimer ce qu'il veut ! non ?
ou bien il demande des bulbes au kilo ? :D
s'exprimer par mail, fax, ou même verbalement est tout aussi valable (mais préférer un écrit ; un devis accepté par le technicien par exemple)
http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-a-procedure-adaptee-article-28-cmp
Extrait :
"La souplesse de la procédure adaptée doit cependant être préservée. La fixation de règles internes trop rigides, sans utilité pour la qualité de l'achat, est à proscrire"
J'ai bien compris Michel, mais apparemment le système à bons de commandes leur convient (et je ne suis pas persuadée que cela prenne réellement la forme d'un "vrai bon de commande"), donc, pour les quelques mois qu'il me reste à faire, je ne vais pas tout chambouler même si c'est plus simple, car le problème est que plus je leur facilite le boulot, moins ils respectent les règles dans cette collectivité! ;D
(Je plaisante... Quoique!!!)
Quant à la définition du besoin, c'était justement le problème que je soulevais au départ, et que le technicien pensait résoudre en passant un accord-cadre.
Je souhaitais avoir vos retours d'expérience sur les achats hors BPU, bons de commande ou pas, c'est parfait, merci à tous! ;)
ca fait longtemps que je pense faire des marches a prix unitaires mais il y a quelques difficultés:
mon trésorier ne conçoit pas les marches a prix unitaires, il ne conçoit que des marches a PGF ou a BC.
Si j'autorise les marches a prix unitaires, avec certains services ca va être dur de contrôler que l'on reste en seuil MAPA.
Citation de: raffalli2 le Novembre 12, 2014, 08:14:04 AM
mon trésorier ne conçoit pas les marches a prix unitaires, il ne conçoit que des marches a PGF ou a BC.
Question : comment fait-il avec l'eau, le gaz, l'électricité, la téléphonie, ...
Il demande un bon de commande avant chaque consommation ? ;D
Demandez lui svp
Citation de: raffalli2 le Novembre 12, 2014, 08:14:04 AM
Si j'autorise les marches a prix unitaires, avec certains services ca va être dur de contrôler que l'on reste en seuil MAPA.
Il y a une phrase dans le contrat (marché) qui stipule un maximum correspondant au plus au seuil des mapa
et si le seuil maxi est atteint : le marché automatiquement "tombe" : il n'existe plus donc pas de prestations possibles après
et encore moins de les payer ! ;D
mon tresorier veut des BC donc marche telephonie avec MBC, pour l'eau c'est gere par une DSP interco, electricite et gaz c'est encore hors marche
avez vous un exemple de clause.
Mettez vous un montant estimatif dans AE comme certains ? et quid s'il est atteint?
je déconseille un accord cadre mono attributaire car il fera les prix qu'il voudra
par contre un accord cadre avec trois attributaires que l'on remet en concurrence sans lourdeur de durée ni trop de formalisme
c'est light et répond parfaitement à la demande
la lourdeur n'existe que si vous voulez gérer des prix plafonds car il y aura des dates de valeurs différentes ....
Je remonte ce topic aussi car il m'intéresse.
Je ne comprends pas le principe qui est pour vous qu'avec un AC "il fait les prix" qu'il veut vu que lors de la sélection des candidats le prix est un critère.
Et je ne comprends toujours pas ces marchés à prix unitaires et non a BDC, pourtant j'ai lu tous les fils de discussion masi je dois être vraiment bouchée.
Sans exemple de CDC, j'ai du mal à imaginer la rédaction d'un tel type de marché, surtout pour de la fourniture. ::)
Citation de: ariad le Février 18, 2015, 02:41:39 PMEt je ne comprends toujours pas ces marchés à prix unitaires et non a BDC, pourtant j'ai lu tous les fils de discussion masi je dois être vraiment bouchée.
Un très bon exemple pour comprendre est le ramassage des déchets.
Vous payez le traitement des déchets par un prix au kilo, c'est donc un prix unitaire puisque l'unité est le kilo.
Il n'y a pas de bon de commande puisque vous n'avez pas la maitrise des quantités. Le poids ne peut qu'être constaté que par un outil intégré au camion lorsqu'il passe.
Vous pouvez donc faire un marché ordinaire à prix unitaires pour tous les types de prestations pour lesquelles vous ne décidez pas des quantités mais vous ne pouvez que les constater à un moment donné, le plus souvent pendant ou après la réalisation de la prestation. Un peu comme votre consommation d'électricité ou de téléphone qui n'est constatée qu'à la fin du mois, vous n'allez pas faire un bon de commande avant d'activer chaque interrupteur ;)
Ok, j'avoue que ces fameux exemples déchets/électricité/eau etc ça me parle... mais à quel genre d'autres de marché ça s'applique ?
Par exemple, si je reprends le sujet des fournitures de porduits agricoles, je vois pas trop comment ça peut fonctionner ?
Citation de: ariad le Février 18, 2015, 04:51:48 PM
Ok, j'avoue que ces fameux exemples déchets/électricité/eau etc ça me parle... mais à quel genre d'autres de marché ça s'applique ?
Par exemple, si je reprends le sujet des fournitures de porduits agricoles, je vois pas trop comment ça peut fonctionner ?
+ 1.
J'ai fait du prix unitaire dernièrement pour du lavage de linge, de la réalisation d'analyses biologique et du carburant (à chaque fois la logique est la même : on ne connaît pas les quantités à l'avance (et de ce point de vue ce serait même illégal de faire application de l'art 77 avec des bdc a posteriori), donc on transmet un décompte, et le titulaire fait les multiplications qui vont bien pour facturation). Il a été TRES compliqué de faire avaler ça dans mon établissement, mais en fait quand ils voient la chose en marche... l'espace d'une minute ils me voient presque plus comme le méchant.
Dans l'exemple donné cela dit, je ne vois pas trop en quoi le PU sans bdc serait adapté : soit on demande livraison sur initiative du titulaire (genre en fonction des saisons), sur la base par exemple d'emplacements à planter qui lui sont notifiés, soit tout est géré par le service, mais à ce moment là un bdc doit bien être émis, sachant qu'au sens de l'art 77 un bdc c'est désignation des produits + quantités commandées, et CMP ou pas, je ne vois pas comment faire un bdc sans ces informations, donc elle est où la lourdeur ?