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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: pinouille le Janvier 28, 2009, 09:13:55 AM

Titre: Lots et avenants
Posté par: pinouille le Janvier 28, 2009, 09:13:55 AM
soit un marchés avec plusieurs lots,

certains sont en plus d'autres en moins au niveau de l'exécution.

est-ce que je raisonne sur l'ensemble du marché ou est-ce que je dois prévoir des avenants éventuels lot par lot ?

merci

Titre: Re : Lots et avenants
Posté par: andoli le Janvier 28, 2009, 09:15:12 AM
marchés séparés ?
Titre: Re : Lots et avenants
Posté par: Michel le Janvier 28, 2009, 10:24:39 AM
Reformulez svp
un lot est un truc de consultation
un marché est un contrat signé
Titre: Re : Lots et avenants
Posté par: pinouille le Janvier 28, 2009, 10:36:29 AM
effectivement...
chaque lot fait l'objet d'un marché et séparés.

donc, je me doute de votre réponse.
Titre: Re : Lots et avenants
Posté par: Raspoutine le Janvier 28, 2009, 11:34:58 AM
Prise en compte marché par marché (lot par lot)
Titre: Re : Lots et avenants
Posté par: pinouille le Janvier 28, 2009, 11:56:28 AM
Ok, merci à vous.