Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de maitrise d'oeuvre, peut-on imposer que le mandataire d'un groupement soit l'architecte, svp ?
Je pratique (mention "l'architecte mandataire" dans l'aapc), et dès lors qu'on ne lui impose pas une solidarité autre que financière vis-à-vis des cotraitants, 'voit pas le problème.
on peut, mais est-ce une bonne idée ?
Pour répondre à Speedy, c'est pour un cas très particulier :
Dans le cadre de travaux de rénovation d'établissements scolaires qui ne peuvent se faire que l'été, nous limitons le nombre de lots attribués à l'équipe de MOE. 1 lot par équipe, car chaque lot comprend 4 établissements et qu'ils ne peuvent se démultiplier.
Lors de la dernière consultation, une équipe de 3 entreprises a présenté une offre pour 3 lots différents en changeant à chaque fois le mandataire. Du coup, nous avons deux lots attribués à la même équipe.
ils ont été fins sur ce coup !
dans ce cas vous pouvez aussi indiquer que les candidats ne pourront être membres de plus d'un groupement
Citation de: Lolila le Octobre 24, 2014, 02:04:58 PM
dans ce cas vous pouvez aussi indiquer que les candidats ne pourront être membres de plus d'un groupement
+1 mais c'est à manier avec précaution. Dans certains secteurs bien spécifiques, il existe peu de BET spécialistes. Du coup, on peut vraiment restreindre la concurrence en ne permettant à ses BET qu'une seule soumission, ce qui limite mécaniquement le nombre de groupements répondant.