Bonjour à tous,
Nouvelle sur le forum, (ça y est j'y suis) j'ai hâte d'échanger avec vous, j'espère avoir vos avis et vos lumières sur des cas pratiques car il est évident pour moi que bien souvent de la discussion jaillit la lumière...
Premier cas pour moi, j'ai un marché à passer pour l'acquisition de plusieurs équipements scientifiques qui vont concourir à la réalisation d'un ensemble (on a plusieurs lots qui vont de 1k€ à 50k€) le montant total atteint le seuil de l'AO.
La contrainte étant que le besoin même exprimé de la manière la plus précise possible, une ouverture possible sur une éventuelle négociation serait la bienvenue.
Dans mon cas, l'UF est clairement caractérisée (sur ce point, (dites moi-si mon raisonnement est juste ???) rien ne nous "interdit" de considérer une Unité fonctionnelle même si on atteint le seuil de l'AO ?! sachant que là l'UF est évidente), autour de moi on me dit que ce n'est pas judicieux d'établir une UF car l'intérêt de caractériser l'UF est dans le cas où on serait à la limite du seuil sans l'atteindre! mais je ne suis pas d'accord avec ce raisonnement pour moi c'est deux choses différentes, on me préconise de passer plusieurs mapa (sachant que le seuil au niveau de l'établissement pour chaque famille d'achat est bien en deçà des seuils) je n'adhère pas non plus, pour moi cela s'apparenterait à du saucissonnage ?!
Je dois faire un choix :
Tout d'abord, merci de me donner votre avis sur la pertinence de considérer l'UF (même si comme dit plus haut, elle est d'une évidence sur ce projet !),
Ensuite dois-je:
1° Faire une procédure commune de mise en concurrence AO et article 27.III pour les petits lots, sachant que ma contrainte de départ (négociation impossible) serait remise sur la table pour ce qui est des achats à passer en AO ?!
2° Faire une procédure par lots (donc ignorer l'UF et passer tout en mapa, même si j'ai du mal à adhérer !)
3° Construire un argumentaire solide pour passer sous le 35.II.2 mais en consultant tous les éventuels fournisseurs présents sur le marché
Merci pour vos conseils.
Citation de: Caramel le Octobre 09, 2014, 10:29:21 PM
1° Faire une procédure commune de mise en concurrence AO et article 27.III pour les petits lots, sachant que ma contrainte de départ (négociation impossible) serait remise sur la table pour ce qui est des achats à passer en AO ?!
c'est le plus sécurisant au niveau juridique mais vous ne répondez pas entièrement au souhait des demandeurs, matériel standard (même si options possibles ) ou matériels à concevoir cf cas n° 3 ?
Citation de: Caramel le Octobre 09, 2014, 10:29:21 PM
2° Faire une procédure par lots (donc ignorer l'UF et passer tout en mapa, même si j'ai du mal à adhérer !)
si vous avez une nomenclature avec des familles distinctes pour différents types d'appareils ça se défend (sous entendu que les entreprises ne sont pas toutes sur le même créneau ....et ne répondront pas toutes à l'ensemble des procédures ....)
Citation de: Caramel le Octobre 09, 2014, 10:29:21 PM
3° Construire un argumentaire solide pour passer sous le 35.II.2 mais en consultant tous les éventuels fournisseurs présents sur le marché
En général pas d'argumentaire possible pour le 35 II 2 quand on dit qu'on va consulter "tous les éventuels fournisseurs présents sur le marché", vous n'aurez jamais la preuve de ceci !!!
reste que le 35 II 2 est peut être valable dans votre cas si c'est pour de la recherche .... avec mise au point de dispositif particulier, mais quelque chose me dit alerte.... est-ce vrai ?
Bonjour speedy,
Merci pour ce retour.
Oui on est sur de la recherche.
1° J'ai essayé d'identifier avec le porteur du projet les équipements qu'on pourrait passer en AO (avec une ouverture sur les variantes, ça serait déjà ça) mais adieu la négociation.
2° Oui dans la plupart des cas on est sur des familles distinctes, "sous entendu que les entreprises ne sont pas toutes sur le même créneau ....et ne répondront pas toutes à l'ensemble des procédures ....", l'éventualité d'avoir une entreprise qui soumissionnerait pour un ou plusieurs lots, pourrait changer la donne pour ce qui est de la procédure ?! chaque lot est bien distinct techniquement
3° A mon sens rien ne nous empêcherait de consulter le ou les candidats possibles (même si on est sur une procédure sans pub & sans mise en cce) à l'inverse par exemple du 35.II.8 où là on serait un frs unique. Mais en vous lisant je pense que la position qu'il faudrait avoir vis à vis du 35.II.2 doit se faire plutôt du coté Frs "produits fabriqués uniquement à des fins de recherche..." et là je vous rejoins complétement sur le fait qu'on ne pourra jamais avoir la preuve optimale de cela, je pense que si l'article avait été tourné dans le sens acheteur "produits acquis uniquement à des fins de recherche..." l'argumentaire serait soutenable, qu'en pensez-vous ?
Merci encore une fois.
1 OK
2 je commente différemment en espérant être clair : si toutes les entreprises potentielles peuvent répondre à toutes les familles c'est que le découpage peut être qualifié d'artificiel par rapport au secteur économique concerné et donc si passage au tribunal risque d'être touché-coulé ..... sinon c'est bon
3 OK