bonsoir à tous,
Je travaille sur un document unique réunissant AE et pièces de candidatures afin que les candidats qui répondent ne remplissent qu'un seul et unique document.
Comme je tourne en rond, je vous le soumet en espérant avoir quelques avis.
Vous intégrez également des éléments habituellement présents dans le mémoire technique comme :
"Effectifs moyens consacrés à l'objet du marché"
L'article F est peut-être un peu trop court peu-être?, possibilité de lister chaque déclaration sur l'honneur comme dans le DC1 (bon, çà coûtera une page)
Peut-être également intégrer :
- un espace pour la notification (si vous notifiez en mains propres ou pour coller l'AR)
- un espace de mention d'exemplaire unique
Sinon, à brûle pourpoint, çà me paraît très bien
J'avoue que je ne comprends pas le but de ce document unique puisqu'on est censé distinguer la phase candidature de la phase offre ???
Citation de: juriste juniore! le Octobre 09, 2014, 05:51:46 PM
J'avoue que je ne comprends pas le but de ce document unique puisqu'on est censé distinguer la phase candidature de la phase offre ???
Les phases existent toujours. Simplement au lieu d'avoir 2000 documents pour la candidature, tout est synthétisé dans un seul document, qui a également valeur d'AE.
Citation de: fanchic le Octobre 09, 2014, 06:09:41 AM
Vous intégrez également des éléments habituellement présents dans le mémoire technique comme :
"Effectifs moyens consacrés à l'objet du marché"
L'article F est peut-être un peu trop court peu-être?, possibilité de lister chaque déclaration sur l'honneur comme dans le DC1 (bon, çà coûtera une page)
Peut-être également intégrer :
- un espace pour la notification (si vous notifiez en mains propres ou pour coller l'AR)
- un espace de mention d'exemplaire unique
Sinon, à brûle pourpoint, çà me paraît très bien
Merci Fanchic :-*
Citation de: juriste juniore! le Octobre 09, 2014, 05:51:46 PM
J'avoue que je ne comprends pas le but de ce document unique puisqu'on est censé distinguer la phase candidature de la phase offre ???
Cà n'empêche pas la distinction
L'AE est à la fois un document de la consultation et un document contractuel
De la consultation :
- car il matérialise la candidature. A quoi bon produire un DC1 si aucun AE n'est produit? L'absence d'AE vaut absence d'offre...
- car il matérialise les engagements du soumissionnaire. Le soumissionnaire en signant l'AE accepte de réaliser les prestations objet du marché dans les conditions des cahiers des charges et selon l'offre qu'il propose (au moins pendant le délai de validité de l'offre)
Contractuel :
- Car une fois notifié, il est la pièce maîtresse du contrat
D'ailleurs, j'ai toujours trouvé la lettre de candidature d'une utilité douteuse :
"Bonjour je candidate à votre Marché"
"Ah bon? En ouvrant votre pli, en soupesant votre mémoire technique et en voyant votre BPU bien rempli, je ne pensais pas que vous candidatiez"
Personnellement, çà fait longtemps que mon AE simplifié, utilisé pour les "petits" marchés regroupe à la fois AE, attestations sur l'honneur et souvent BPU...
la lettre de candidature n'a d'intérêt qu'en cas de groupement pour bien identifier les membres et séparer les sous-traitants éventuels
sinon je ne vois pas l'intérêt de regrouper les attestations dans l'AE il y a des formulaires annexes , dans le cas de l'article 52 ça demande une mise au point ou refaire l'AE .... puis ces attestations ont une durée de vie ....
Citation de: speedy le Octobre 10, 2014, 08:20:30 AM
la lettre de candidature n'a d'intérêt qu'en cas de groupement pour bien identifier les membres et séparer les sous-traitants éventuels
sinon je ne vois pas l'intérêt de regrouper les attestations dans l'AE il y a des formulaires annexes , dans le cas de l'article 52 ça demande une mise au point ou refaire l'AE .... puis ces attestations ont une durée de vie ....
Je crois que Speedy a réussi à exprimer mon interrogation!