Bonjour,
Bon, soit un mapa à bons de commande, avec un BPU pièces détachées comportant plusieurs milliers de lignes (je joins BPU représentatif pour comparer les offres et je contractualise le catalogue pièces détachées du candidat en rapport avec l'équipement concerné, avec si possible un taux de remise, et sans limite de commande dans l'esprit de CE 363854 SFR) et un BPU accessoire, plus restreint (la aussi, je contractualise le catalogue accessoire en rapport avec l'équipement concerné, je demande à vot'bon coeur un taux de remise, mais je fixe une limite de commande).
Le marché est reconductible 3 fois pour 12 mois, donc je vais devoir réviser mes prix, avec en garde-fou une clause de sauvegarde uniquement puisque point d'indice représentatif de la prestation. Au départ, je pensais faire, classiquement, révision annuelle au nouveau BPU du titulaire, qu'il nous communique sous format tableur au plus tard 3 mois avant la date anniversaire de la notification. Or, l'acheteur me dit que vu le nombre de lignes au BPU, c'est juste impossible (because logiciel de maintenance pourri et pas le temps). La solution du coup ce serait de prévoir révision au bon de commande: on est pas sur du tout de commander quoi que ce soit sur les 4 ans max du marché, donc quand le besoin survient, on envoi un devis, le titulaire nous communique son nouveau prix en application de son prix catalogue, remise déduite, le plus à jour, et c'est sur cette base que sera passée la commande et établie la facturation.
Je vois deux problèmes, à mon sens insurmontables:
- 18 IV du CMP dispose "Lorsque le prix est révisable, le marché fixe la date d'établissement du prix initial, les modalités de calcul de la révision ainsi que la périodicité de sa mise en oeuvre". Périodicité = terme fixe, or avec ce système, tout est variable, voire hypothétique, puisque aussi bien si on ne commande rien, le prix n'est jamais révisé. Après, oui, si on ne commande rien, personne n'est lésé... Mais je fais pas des marchés pour serrer les fesses pendant 4 ans.
- La mise en oeuvre de la clause de sauvegarde: concrètement, si on commande uniquement la 4ème année, on va devoir comparer le prix de 2018... à celui de 2014 ?
Qu'en pensez vous ?
Merci !
Pourquoi ne pas faire révision annuelle avec clause butoir : chaque année vous vérifiez les prix à la va-vite mais vous vérifiez de plus près lors de la commande, si ça dépasse le % butoir, vous recalculez vous même et basta
Pour la comparaison vous pouvez voir l'évolution par rapport à la première année mais vous pouvez aussi choisir de comparer à N-1
Comparer à N-1, ça sous entend d'avoir le prix révisé chaque année... Et c'est justement ça qui coince, ce qu'on me demande, c'est juste un catalogue de prix au départ, puis communication du prix révisé (c'est à dire uniquement des lignes du catalogue qui correspondent au devis envoyé) le jour où on veut commander une pièce, et uniquement si on commande une pièce. En gros, la périodicité de ma révision, ce serait "à l'émission de chaque bon de commande", et si pas de bon de commande, pas de révision.. Sur 4 ans max, donc..
le prix qui est calculé avec le tarif public plus/moins le taux de remise n'est pas un prix révisable mais un prix ajusté donc ou est le problème ?
vous devez découpez en disant que les prix du BPU sont révisables et que les prix calculés sur prix public et remise ne sont pas révisables mais ajustés en fonction de la tarification publique ....
Speedy, je croyais que justement l'ajustement c'était une modalité de révision des prix ? Sous entendu, le problème est le même, on devra quand même obtenir le nouveau prix à échéances régulières (et je prévois dans mon cahier des charges que si on ne reçoit rien passé le délai prévu, je considère que le titulaire souhaite conserver les mêmes tarifs jusqu'à la prochaine période de révision).
A ce propos la daj précise pour l'ajustement au barème public du titulaire: "le titulaire s'engage à faire parvenir à l'acheteur l'ensemble des barèmes successifs concernant la prestation objet du marché, qu'ils aient ou non fait l'objet d'une commande au titre du marché", en gros la périodicité est toujours de mise... Ou alors j'ai rien compris ?
exact, je me suis mal exprimé
la révision au sens commun est un prix du BPU et une formule de calcul de la révision, c'est le 2° du IV de l'article 18
tandis que l'ajustement est le 1° du IV du même article, c'est donc bien un cas de figure de révision au sens du CMP
il vous doit les tarifs de référence, ça ne souffre pas discussion et ce serait une faute du titulaire ne pas vous faire parvenir les tarifs publics .... (bien que rarement à la baisse ....)
Citation de: Shmouck le Septembre 30, 2014, 12:02:20 PM
Périodicité = terme fixe, or avec ce système, tout est variable, voire hypothétique, puisque aussi bien si on ne commande rien, le prix n'est jamais révisé.
PÉRIODICITÉ n. f. XVIIe siècle. Dérivé savant de périodique.
Caractère de ce qui se reproduit ou revient à intervalles
plus ou moins réguliers. La périodicité des marées. La périodicité d'une comète. La périodicité d'une revue, d'une publication.
On va dire que dans ce cas c'est moins régulier que les marées ...
Où alors, on envisage une actualisation au BdC, mais actualisation et ajustement ne font pas vraiment bon ménage à mon goût.
Je remonte ce post.
Peut-on indiquer dans un marché que la révision de prix aura lieu à des dates précises ?
Admettons, on notifie un marché le 25 mars, peut-on écrire que la première révision aura lieu le 31 juin et ensuite le 3 décembre et ce pour toute la durée du marché ?
Je ne sais pas pourquoi mais cette première révision si proche de la notif me chiffonne ;D
s'il y a de bonnes raisons d'avoir ce rythme irrégulier, pourquoi pas
mais je préfère parler en termes de délais, plus simple en cas de décalage du marché (ça n'arrive jamais, si ? ;D)
ou indiquer "à la date de tel évènement" (commande, décision d'affermissement, démarrage de la presta de maintenance...)
il faut revenir à ce que représente la révision : c'est la prise en compte de l'évolution des prix de revient
donc il faut coller à la réalité de formation de ce prix de revient et en employant la valeur la plus proche de l'index retenu .
pour moi si l'index paraît chaque mois il faut une révision chaque mois s'il y a des prestations chaque mois ...
ensuite on peut/doit adapter en fonction de la réalité de chaque marché
Merci pour vos réponses.
Il s'agit d'un marché de fournitures avec une grosse commande 1 fois par an et des commandes ponctuelles.
Ces dates ont été choisies pour faciliter la vie des comptables.
Mais vous me confirmer donc qu'il n'y a aucune obligation en la matière, il suffit que cela soit clairement écrit dans les pièces du marché.