Bonjour,
Pour l'annexe à l'AE (type DPGF/répartition des honoraires...) dans le cadre d'une marché de PI, je la place où dans les pièces contractuelles ?
je l'ai toujours mise en position n°1 : AE et son annexe financière, mais au vu du CCAG PI qui place l'offre technique et financière du candidat en dernière position, j'ai subitement un doute...
Merci!
la répartition financière entre les membres conjoints en annexe 1
la DPGF même pas contractuelle ....
Vous n'êtes pas obligé de prendre à votre compte l'ensemble du CCAG-PI
en general je deroge toujours a cet article dans les CCAG c 'est plus simple
Bonjour,
Donc vous placez l'annexe en position 1 avec l'AE (et dérogez au CCGA PI en ce sens) ?
La répartition des honoraires est en effet une annexe à l'AE chez moi
ce n'est même pas une dérogation puisque l'art 4 ne doit être utiliser que si contradiction dans le marché .....
la pièce principale c'est l'AE et ses annexes puis le CCAP et ses annexes donc je suis suffissament bordé
effectivement, c'est uniquement en cas de contradiction ....