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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Septembre 17, 2014, 03:33:46 PM

Titre: Marché à bons de commande - Moins/plus value
Posté par: marina le Septembre 17, 2014, 03:33:46 PM
Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux sur bons de commande, mon service technique m'envoie un DQE avec les postes suivants :

Plus ou moins-value selon l'importance  du chantier et le délai d'exécution :
"Moins-value pour travaux > à10 K€ HT et <= 30 K€ HT               
"Moins-value pour travaux > à30 K€ HT         
"Plus-value pour travaux urgents (délai < 8 jours)

sachant que le critère prix s'examine au regard du montant total du DQE (non contractuel).
Possible d'intégrer cela ?le montant est fonction des bons de commande émis... si oui, je dois rajouter ces postes au BPU (qui lui sera rendu contractuel) ?
Merci pour votre aide.
Titre: Re : Marché à bons de commande - Moins/plus value
Posté par: Raspoutine le Septembre 17, 2014, 04:26:16 PM
les postes en + ou- value ne sont pas très explicite.

ces + ou- value sont en % ou en montant ?
s'agit 'il d'une + ou- value sur le montant total du BDC ou sur un poste particulier ?

je pense que vous avez intérêt à clarifier tous ces points sinon ça va être compliqué lors de l'exécution du marché

Quel que soit le type de + ou- value, il faut bien sur que cela soit prévu dans le BPU
Titre: Re : Marché à bons de commande - Moins/plus value
Posté par: marina le Septembre 17, 2014, 04:41:55 PM
effectivement ce n'est pas clair il parle de % puis sur le BPU demande un prix unitaire ?
mais je voulais savoir si déjà vu ce genre de clause dans les marchés à bons de commande ?
Titre: Re : Marché à bons de commande - Moins/plus value
Posté par: Raspoutine le Septembre 17, 2014, 04:57:18 PM
oui cela arrive, par exemple une moins value à un prix unitaire en fonction de quantirés
Titre: Re : Marché à bons de commande - Moins/plus value
Posté par: TpF le Septembre 17, 2014, 05:42:31 PM
Citation de: marinaPossible d'intégrer cela ?
Oui, tout à fait possible et même relativement fréquent pour certains.
Citation de: marinaje dois rajouter ces postes au BPU (qui lui sera rendu contractuel) ?
Oui, impérativement, c'est un prix unitaire, il doit figurer au bordereau.
Titre: Re : Marché à bons de commande - Moins/plus value
Posté par: speedy le Septembre 17, 2014, 06:56:31 PM
oui ça doit figurer soit au BPU soit à l'AE
il faut préciser si c'est comme une deuxième série de prix en € ou un rabais/majoration  en % sur le montant ( réellement atteint bien sûr)
Titre: Re : Marché à bons de commande - Moins/plus value
Posté par: TpF le Septembre 17, 2014, 07:32:08 PM
J'ajouterais :
Il est préférable de fixer des postes avec des prix unitaires en € .
en effet, les rabais/majoration en % comme décris par Speedy sont souvent des "galères" à gérer
nombre de logiciel de compta d'entreprise ou même de trésorerie ne savent pas bien intégrer cette possibilité