Bonjour,
J'ai un marché de fourniture, installation et mise en oeuvre de dispositifs de contrôles d'accès (en résumé, cela concerne le système d'accès aux bâtiments avec des cartes magnétiques, des codes, etc...)
Le marché est passé avec le CCAG travaux.
Deux articles du CCAP traitent de la vérification d'aptitude et de la sérification de service régulier (pour le matériel et les logiciels livrés qui gèrent le système d'accès).
Or, ces articles s'appuient sur l'article 41 du CCAG travaux qui concerne la réception... Selon moi, cela concernerait le CCAG TIC.
1/ Ai-je raison ?
2/ Si oui, faut-il citer clairement le ou les n° d'articles du CCAG TIC dans le CCAP et ajouter le CCAG TIC dans la liste des pièces contractuelles ?
Vu que vous êtes en travaux, vu ne pouvez vous référez qu'au CCAG travaux, en revanche il est possible de reprendre intégralement dans le CCAP les articles du CCAG TIC qui vous conviennent mais on ne peut se référer qu'à un seul CCAG.
idem sauf que vous pourriez prendre le CCAG TIC et prendre certaines clauses du CCAG Travaux ...
contrainte : il faut choisir un seul CCAG sinon bonjour les emm....
OK merci :)
J'avais commencé à bosser sur un marché de type avant qu'il soit abandonné... Pour moi on était en TIC : la part achat matos, installation, configuration, maintenance... étant majoritaire.
J'avais prévu de citer donc le CCAG TIC et ne recopier des clauses du CCAG travaux.