Bonjour à tous !
Je suis saisi d'un doute sur le périmètre d'un marché à lancer.
Soit un besoin initial de matériel de sonorisation pour un théâtre. Il faudra donc des enceintes à accrocher aux murs, une bidule pour contrôler le son, etc.
C'est donc un besoin localisé sur un site, qui ne sera pas récurrent.
Mais à côté de ça j'ai des besoins ponctuels de matériels de sonorisation pour des événements (concerts, apprentissage de la musique, spectacles...). Il ne s'agit donc pas d'installation sur site mais de matériel mobile, mais cela reste de la sonorisation (même si les équipements sont plus "petits").
A votre avis, est-il possible ou non de faire un marché uniquement pour la sonorisation du théâtre en considérant cela comme un besoin ponctuel, spécifique à un site, ou alors suis-je obligé de faire un marché global pour tous les matériels de sonorisation, avec nécessairement des lots ?
De mon point de vue faire un marché pour tous les types de matériels de sonorisation, avec un lot pour mon théâtre et un lot pour du matériel plus épars me semble le plus correct en droit. Mais c'est forcément ce qui m'arrange le moins et quand je regarde les marchés lancés par d'autres collectivités je vois que la norme c'est plutôt un achat d'équipement par site et pas d'achat global. Tout le monde "abuse"-t-il de la règle ou est-ce juste moi qui suis trop tatillon sur l'idée de besoin homogène ?
Merci par avance pour les réponses !
d'abord s'interroger si vous voulez acheter du matériel ou des installations avec des performances d'ensemble et instalés/fixés aux murs ou au sol ou accrocheés au plafond? quid de la sécurité de ces fixations ? responsabilité en cas de chute et plus ...
ensuite vous regroupez les installations d'un côté (CCAG Travaux ) et les achats de matériels de l'autre (CCAG fournitures ou NTIC)
vous déterminez le type de procédure par blocks
dans chaque block vous faites autant de procédures que vous voulez mais déterminées dans le cadre de la ligne ci-avant ....
et les autres doivent faire le même raisonnement, le résultat n'est pas nécessairement bizarre ...
Aucune obligation de faire 1 seule procédure pour des besoin homogènes
par contre obligation de cumuler les montants pour le calcul des seuils
dans le cas présent : seuil du marché sono théatre = estimation du marché sono théatre + estimation des besoins ponctuels d'une année en matériel de sono
Merci !