Imprimer la page - CE, 2009, région centre

Titre: CE, 2009, région centre
Posté par: juriste juniore! le Septembre 05, 2014, 02:36:46 PM

Bonjour,

est-ce que par hasard quelqu'un aurait les conclusions de M. Boulouis sur l'arrêt cité en objet?

Titre: Re : CE, 2009, région centre
Posté par: speedy le Septembre 05, 2014, 09:26:49 PM

avec le numéro il y aura plus de chances d'obtenir une réponse

Titre: Re : CE, 2009, région centre
Posté par: juriste juniore! le Septembre 08, 2014, 10:07:23 AM

Je parlais de cet arrêt célèbre : http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000020964237&fastReqId=31685916&fastPos=1

Requête 307117 :)

Titre: Re : CE, 2009, région centre
Posté par: fanchic le Septembre 08, 2014, 11:38:29 AM

Les conclusions sont malheureusement payantes (7€ à la commande au CE)

Mais les abonnés de la BJCP peuvent disposer des conclusions des Rapporteurs Publics pour certains arrêts

Titre: Re : Re : CE, 2009, région centre
Posté par: juriste juniore! le Septembre 08, 2014, 12:24:31 PM

Citation de: fanchic le Septembre 08, 2014, 11:38:29 AM
Les conclusions sont malheureusement payantes (7€ à la commande au CE)

Mais les abonnés de la BJCP peuvent disposer des conclusions des Rapporteurs Publics pour certains arrêts

Merci Franchic! C'était vraiment si quelqu'un les avait eu en stock mais si je ne les ai pas ce n'est pas grave.

AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: juriste juniore! le Septembre 05, 2014, 02:36:46 PM