Bonjour,
Deux questions à la suite, oui, MAIS, je plaide le retour de vacances (et celui de tout le service, aussi... hum).
Soit un marché de nettoyage de linge, à prix unitaires. En base, j'ai un bpu classique avec un tarif au kg, je centralise les sacs de linge sale de tout le monde en blanchisserie, ils y sont pesés et enlevés par le prestataire, pas de problème. La difficulté, c'est qu'on me demande aussi de prévoir une alternative, à savoir la possibilité d'enlever et de livrer les sacs de linge directement auprès des utilisateurs... qui sont nombreux, et ne disposent pas de balance, et puisqu'il est hors de question de traiter du linge sale article par article, ou au sac (puisque chaque sac est rempli différemment), la seule alternative, c'est le forfait, avec par exemple un prix par tête d'utilisateur (en l'occurrence des résidents).
Dans la mesure où l'initiative vient bien du PA, il s'agit d'une prestation supplémentaire, alternative donc, et obligatoire. Or, est-ce que je peux, via une PS, modifier à ce point un élément pourtant intangible du marché ?
ça restera un prix unitaire car mutliplié par le nombre d'interventions (et éventuellement nombre de résidents)
même en dehors de ça, pas de problème si tout est clair : il peut y avoir prix unitaires et forfaitaires
Bonjour,
La question sur la PSE est classique : si on s'en réfère à la fiche de la DAJ du 7/06/2011, une PSE s'ajoute aux prestations définies dans le cahier des charges, et n'est pas alternative, contrairement à une variante.
Cependant, à mon avis, si vous indiquez très clairement ce que vous voulez dans le règlement de la consultation et dans le cahier des charges, vous pouvez prévoir la PSE que vous décrivez. Ce n'est que mon avis, j'ai eu une discussion récente sur le sujet avec un autre juriste qui n'était pas du tout d'accord et qui, lui, aurait davantage autorisé les variantes dans votre cas (cette solution est possible, mais vous ne pouvez définir précisément le contenu de la variante).
Je serais curieuse d'avoir d'autres avis sur la question.
dans le cas présent vous pourriez presque en faire une ligne de bordereau, tout simplement
je dis "presque" parce que certaines entreprises n'accepteront peut-être pas cette part de prestation assez contraignante ; si vous ne voulez pas contraindre, gardez la en PSE
pour moi c'est une PSE pas une variante, car la variante suppose une part de liberté laissée au candidat, ici tout est bien défini par le pouvoir adjudicateur
Contrairement à vous, je vois plus la variante (si l'idée est de ne pas obliger, sinon une ligne au bordereau comme Mathieu le dit) dite "imposée", celle inscrite par le pouvoir adjudicateur (PA).
J'oppose la variante "imposée" à la variante "libre" qui est celle permettant à l'entreprise de proposer une solution non prévue par le PA.
Sauf erreur, la PSE n'est pas vraiment définie : la question de savoir si elle s'ajoute ou si elle se substitue (ou les deux) reste à mon sens ouverte. Nous avons déjà pratiqué les deux sans difficulté.
Dans votre cas, je rejoins Mathieu, vous resteriez en prix unitaires mais l'unité d'oeuvre changerait : vous passeriez d'un prix au kg à un prix par résident.
Je ne suis pas certain que votre collectivité s'y retrouve financièrement, sans parler de l'adhésion des candidats. Un peu de sourcing sur ce point serait le bien venu...
La PSE me semble possibile juridiquement.
Mais économiquement ?
@ Mathieu: je disais forfaitaire dans la mesure où, la quantité de linge pouvant varier d'un résident à l'autre, le lissage des prix sur tous les résidents m'évoquait plus un forfait. Du reste, les deux types de prix se pratiquent dans le secteur, mais je pense également qu'il ne soit pas souhaitable de l'imposer.
@Marine et Ponta, j'ai rencontré le même genre d'argument: si substitution ou alternative, variante, si complément seulement, pse. A mon sens, une variante et une PSE ne se distinguent pas tant sur le fond que sur la forme, dans la mesure où elles peuvent toutes les deux viser une alternative (d'ailleurs le DC3 vise bien "prestation supplémentaire éventuelle ou alternative"), mais que l'une est à l'initiative du candidat, l'autre du PA, et que l'une est autonome par rapport à l'offre (hors le fait que la variante peut rester tributaire de la réception d'une offre de base conforme au cahier des charges), tandis que l'autre en dépend directement (une variante s'analyse en une offre distincte, pas une PSE), sans parler des différences de régime au stade de l'analyse.
Pour reprendre le guide de bonnes pratiques de la daj : "Les variantes constituent des modifications, à l'initiative des candidats, de spécifications prévues dans la solution de base décrite dans les documents de la consultation". En l'occurrence, non seulement c'est le PA qui propose les modifications, mais en plus il ne peut s'agir de modifications de spécifications du DCE, puisque le candidat se borne à reprendre ce que j'écris dans mon cahier des charges sous la rubrique PSE.
@ Albator, financièrement nous serions bien évidemment gagnants sur un prix au Kg, ça ne fait aucun doute. La difficulté tient au fait que nous sommes dans l'incapacité de peser le linge au niveaux des points d'enlèvements et de livraison, et qu'un équipement en balances industrielles nous reviendrait trop cher, sans compter qu'aussi bien dans quelques années on recommencera à traiter le linge en interne...
Vous pourriez faire un peu de benchmark en sondant les prestataires sur les tarifs qu'ils pratiquent selon l'un ou l'autre des procédés (kg ou résidents)
Maintenant si je vous lis bien, le prix par résident semble s'imposer non ?
Il s'imposait, oui, jusqu'à ce qu'on finisse par me dire qu'en fait, bon, bah on va prendre des balances... J'ai donc maintenu mon petit montage en PSE, avec un bpu distinct pour que les candidats nous chiffrent la plus ou moins value engendrée par la levée de l'une ou l'autre des PSE, voire de toutes, et que le critère prix reste facile à mettre en oeuvre.
Merci pour vos avis !