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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: jcc le Août 27, 2014, 01:01:56 PM

Titre: rejet base = rejet variante
Posté par: jcc le Août 27, 2014, 01:01:56 PM
Bonjour,

Le service indique dans le RC :
"« Si, lors de son examen, l'offre de base est rejetée au motif qu'elle est irrégulière, inacceptable ou
inappropriée, la variante ne sera pas examinée. »"

Pour moi pas bon on examine la variante si on respecte les exigences minimales.

Votre avis

Titre: Re : rejet base = rejet variante
Posté par: Lolila le Août 27, 2014, 01:09:00 PM
sauf si la réponse à la solution de base est obligatoire
Titre: Re : rejet base = rejet variante
Posté par: jcc le Août 27, 2014, 02:41:48 PM
Effectivement si la base n'est pas bonne il y a de grande chance que la variante non plus.
Mais il me semblait avoir lu quelque part que si la variante répondait aux exigences minimales on pouvait l'examiner, même si on avait rejeté la solution de base.
Titre: Re : rejet base = rejet variante
Posté par: Lolila le Août 27, 2014, 03:02:00 PM
en fait la phrase indiquée dans le RC est une exigence minimale
A vous de voir s'il est pertinent de la laisser
Titre: Re : rejet base = rejet variante
Posté par: Virkiel le Août 27, 2014, 03:28:24 PM
Comme le dit lollila, c'est une exigence que tu fixes, comme dans tes publications et ton DCE, tu précises si les variantes seront autorisées ou non.

En fait en cas de silence des clauses, la variantes peuvent être étudiées au même titre que les offres de base mais doivent toujours respecter les exigences minimales du marché.