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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: crocrodile le Août 26, 2014, 04:47:23 PM

Titre: Le CCRD peut-il être une PSE?
Posté par: crocrodile le Août 26, 2014, 04:47:23 PM
Bonjour,

Dans le cadre de la rédaction d'un dossier de consultation je me demandais si le contrat collectif de responsabilité décennale pouvait être une option.

Merci pour vos réponses.

:D
Titre: Re : Le CCRD peut-il être une PSE?
Posté par: Albator le Août 29, 2014, 03:30:20 PM
C'est un peu mince comme énoncé de question ?  ;D
Vous pouvez en dire un peu plus ?
Titre: Re : Le CCRD peut-il être une PSE?
Posté par: gratin le Septembre 01, 2014, 09:43:21 AM
Bonjour,

Pour moi, cela peut être une option. Après, tout dépend du montant de votre opération, mais si elle est > 15 M d'€, vous n'aurez pas vraiment le choix sur le fait de la souscrire, les compagnies ne réassurant plus les entreprises pour les opérations dépassant ce montant.
Titre: Re : Le CCRD peut-il être une PSE?
Posté par: crocrodile le Septembre 01, 2014, 11:25:50 AM
Moralité, j'ai le droit de la garder en PSE mais les candidats risquent de ne pas suivre. Je vous remercie pour votre réponse.