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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Ponta le Août 21, 2014, 11:07:57 AM

Titre: Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: Ponta le Août 21, 2014, 11:07:57 AM
Bonjour,

J'ai un marché (AOO) de ramassage OM + déchets de presque tout type (électriques, peinture, toxiques, verts...), à renouveler.
Ma collectivité paie sur présentation d'une facture qui mentionne le tonnage ramassé par type de déchets et le prix associé par tonne.
Nous payons sur cette base sans émission de bons de commande.

La question que je me pose :
Les prix "unitaires" à la tonne sont-ils à incorporer dans un BPU ou à lister dans l'acte d'engagement ?
Le prix dépend du tonnage que je ne peut établir à l'avance. Suis-je donc obligé de mettre un mini et un maxi en quantités dans ce marché ? Donc ce serait un MBC ?

Est-ce que ce type de marché chez vous est à prix global et forfaitaire ou à bons de commande ou autrement ?
Titre: Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: mighty le Août 21, 2014, 11:54:09 AM
Chez nous c'est un MBC sans mini/maxi.
ON vient de le refaire. Si tu veux je t'envoie notre DCE. Je garantie pas la qualité du produit  ;D
Titre: Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: Ponta le Août 21, 2014, 12:00:25 PM
Je le veux bien.
T'as mon mail. ;)
Titre: Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: Mathieu le Août 21, 2014, 12:05:36 PM
C'est un marché ordinaire (donc sans bon de commande et sans mini/maxi) à prix unitaires sur quantités constatées en cours d'exécution.

Seuil de procédure à déterminer sur estimation globale y compris prix unitaire/tonne

prix unitaire à inclure dans BPU ou AE, peu importe
Titre: Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: Lolila le Août 21, 2014, 02:06:26 PM
+ 1 avec mathieu

les bons de commande sont d'ailleurs à déconseiller car ils ne peuvent pas être émis d'avance et ne sont que des bons de commande de régularisation (qui plus est jamais envoyés à l'entreprise mais uniquement à la trésorerie  ::) )
Titre: Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: Ponta le Août 21, 2014, 03:42:35 PM
Merci à tous.

Je vais suivre Mathieu et Lolila en faisant un marché "classique" à prix unitaires rémunéré selon les quantités réellement réalisées.
Titre: Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: goran le Août 22, 2014, 03:46:25 PM
Ponta : on vient de le refaire aussi (MBC) si tu le veux donne-moi ton mail !
Titre: Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: Ponta le Août 22, 2014, 04:33:23 PM
C'est très sympa Goran, mais je l'ai publié aujourd'hui.

Merci à tous.
Titre: Re : Re : Ramassage OM : marché à bons de commande ou pas ?
Posté par: fanchic le Août 25, 2014, 08:56:06 AM
Citation de: Mathieu le Août 21, 2014, 12:05:36 PM
C'est un marché ordinaire (donc sans bon de commande et sans mini/maxi) à prix unitaires sur quantités constatées en cours d'exécution.

Seuil de procédure à déterminer sur estimation globale y compris prix unitaire/tonne

prix unitaire à inclure dans BPU ou AE, peu importe

IDEM, le MBC n'est pas adapté à ce type de services