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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Jmaya le Juillet 02, 2014, 02:33:36 PM

Titre: Choix de la procédure
Posté par: Jmaya le Juillet 02, 2014, 02:33:36 PM
Bonjour,

Nous avons fait le choix de faire un AOO regroupant plusieurs code nomenclature en début d'année, sachant que chaque ligne nomenclature pouvait faire l'objet d'un MAPA.

Il se trouve, que maintenant, dans deux familles nomenclature, on souhaite faire d'autres achats (respectivement 25000 et 7500 euros pour les nouveaux achats)

Dois je faire :
- un nouvel AOO ou bien un MAPA

Merci d'avance pour vos réponses

Titre: Re : Choix de la procédure
Posté par: Ponta le Juillet 02, 2014, 02:47:29 PM
Bonjour,

La nomenclature est une norme que vous vous fixez à vous-même. A vous de voir si vous voulez l'appliquer.

Sinon, sur le fond. C'est un problème de computation des montants d'achats.
Si vos deux familles sont à un niveau tel que le rajout des achats que vous projetez, vous ferait atteindre le seuil de l'AOO, c'est l'AAO qui est à lancer.

Cependant, vos nouveaux achats ne sont-ils pas rattachables à une autre famille nomenclature qui aurait un niveau "bas" ou bien ne pouvez-vous pas en créer une nouvelle ? Si c'est le cas, alors MAPA.
Titre: Re : Choix de la procédure
Posté par: Mathieu le Juillet 02, 2014, 04:02:28 PM
Hypothèse 1 : refaire une procédure commune pour les 2 familles
Seuil = Nouveau besoin famille A + Nouveau besoin famille B + Besoin de l'AO initial famille A + Besoin de l'AO initial famille B

Hypothèse 2 : 1 procédure par famille
Seuil procédure A = Nouveau besoin famille A + Besoin de l'AO initial famille A
Seuil procédure B = Nouveau besoin famille B + Besoin de l'AO initial famille B

(attention toutefois à ce qui pourrait ressembler à du saucissonnage : familles très proches?)
Titre: Re : Choix de la procédure
Posté par: raffalli2 le Juillet 07, 2014, 12:01:18 PM
pourriez vous preciser les familles concernees?