AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: eb95 le Juin 23, 2014, 12:39:41 PM

Titre: Exécution des tranches
Posté par: eb95 le Juin 23, 2014, 12:39:41 PM
Bonjour,
Une tranche ferme et des tranches conditionnelles peuvent-elles être exercées de façon concomitante ?
Je crois sur oui mais j'ai un doute ...
Titre: Re : Exécution des tranches
Posté par: speedy le Juin 23, 2014, 01:41:19 PM
oui
en général non mais c'est possible ....
Titre: Re : Exécution des tranches
Posté par: calisa le Juin 23, 2014, 04:09:17 PM
Oui,

Il nous est même arriver d'affermir les tranches conditionnelles en même temps que la tranche ferme, lors de la notification (marché transmis au CL, aucun retour).
Titre: Re : Exécution des tranches
Posté par: eb95 le Juin 24, 2014, 05:50:29 PM
Merci à vous deux.
Titre: Re : Exécution des tranches
Posté par: Shalashaska le Juin 24, 2014, 06:12:09 PM
Oui aussi. Déjà fait et aucun souci.
Titre: Re : Exécution des tranches
Posté par: Michel le Juin 25, 2014, 03:32:03 PM
idem
c'est le propre des tranches que d'être "parallélisables" !
quelques soit le mot que vous leur associez : ferme, conditionnelle, rose, strumphette, chocolat-bleu_pale, . . .