Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de travux route snationales auquel nous allons répondre, la formule de révision prévue au CCAP est cn = 0,15+0,90 (In/I0)
Il y a par conséquent 5% "dans la nature". Comment est ce que cela se passe dans ces cas là?
On attitre l'attention de la personne publique sur cette erreur et si possible elle adresse un rectificatif à tous les candidats ou alors modification avec l'attributaire lors de la mise au point...
Sera t elle forcément rectifiée?
Mon opérationnel me demande s'il ne peut pas tenir compte des 5% neutralisé dans la remise de ses prix?
Merci de votre réponse.
vous avez raison, seul le MO peut décider
la formule sera t elle nécéssairement modifiée?
Y a t il une négociation avec le candidat sur la maniere de la modifier (genre mettre 0,10+0,90 ou plutot 0,15 +0,85) ou est ce que c'est fait de maniére discretionnaore par la personne publique?
est ce que, par extraordinaire, la formule de révision des prix ne pourrait pas rester en l'état?
Le comptable public va forcément ne pas être ok, non?
1- manifestement il y a une erreur, le comptable ne laissera pas passer
pouvoir discrétionnaire du MO, lobbying possible
Juridiquement, la formule de réviion ne pourrait elle pas rester en l'état. A ma connaissance aucun texte ne prévoit que la partie fixe doit etre égale à 1...
Je suis conscient d'être de mauvaise foi mais bon, si les entreprises remettent leurs offres en tanat compte de cette disposition du marché, elle seraient sans nul doute pénalisées d'une modification par la suite d ela formule de révision.
Sur quoi puis je m'appuyer juridiquemùent pour dire que la formule est erronnée?
Vous faites une mise au point à votre marché en rectifiant l'erreur (c'est marginal quand même) et l'annexez à votre AE avant transmission CL et notification.
Oui, sauf que je suis en entreprise.
Est on sure à 100% que la formule de révision sera revue ?
seul le MO peut répondre, posez lui la question par écrit !