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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: calisa le Juin 16, 2014, 11:40:23 AM

Titre: MAPA - Lot supplémentaire
Posté par: calisa le Juin 16, 2014, 11:40:23 AM
Soit un gros marché de travaux (supérieur à 3 000 000 HT), passé en MAPA, plus de 15 lots, avec un maître d'oeuvre externe.

L'ensemble des lots est attribué depuis quelques temps et les travaux sont en cours.

On me demande aujourd'hui d'ajouter un énième lot (traitement du plomb, non prévu initialement). On restera toujours sous le seuil de la procédure formalisée, pas de problème.

Mais comment concrètement le rajouter à l'opération initiale ?

Ne vaut-il pas mieux en faire un marché distinct ?

Avez-vous déjà eu le cas ?

Merci !!!
Titre: Re : MAPA - Lot supplémentaire
Posté par: speedy le Juin 16, 2014, 12:05:27 PM
une procédure 15 lots donne 15 marchés
un rattrapage 16° lot on regarde par rapport à l'ensemble c'est donc le même choix de procédure mais évidemment que matériellement c'est une autre procédure ... et effectivement c'est un 16° marché .
Titre: Re : MAPA - Lot supplémentaire
Posté par: Albator le Juin 16, 2014, 05:42:33 PM
A traiter en petits lots si possible (article 27), encore que là il y a peu d'intérêt puisque votre consultation est d'ores et déjà en Mapa  ;D