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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Mvousson le Mai 22, 2014, 10:11:48 AM

Titre: Transport oeuvre d'art
Posté par: Mvousson le Mai 22, 2014, 10:11:48 AM
Bonjour,
Cela fait longtemps que je n'ai pas demandé de l'aide sur le forum.
Je viens vers vous pour une histoire de transport d'œuvre d'arts. J'ai besoin d'une confirmation extérieure.
Ma collectivité se fait prêter des œuvres. Mes collègues m'affirment que les prêteurs exigent que le transport des œuvres soit réalisé par un prestataire de leur choix.
Le coût de la prestation tourne autour des 30 000 €.
Quid de la mise en concurrence ?
Me confirmez-vous qu'en tant que CL, nous n'avons pas le choix et sommes bien obligés de réaliser une mise en concurrence ?
D'avance merci à tous.
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: mac le Mai 22, 2014, 10:14:36 AM
Bonjour,

qui a la responsabilité du transport : vous ou le preteur ?
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Mvousson le Mai 22, 2014, 10:15:11 AM
Nous.
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: mac le Mai 22, 2014, 10:27:55 AM
alors je ne vois pas pourquoi vous ne seriez pas soumis à mise en concurrence ;)
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Mvousson le Mai 22, 2014, 11:00:08 AM
Ouf !
Vous me rassurez.
Merci beaucoup. Bonne journée.
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Th G le Mai 22, 2014, 12:24:17 PM
effectivement le CMP s'applique
code CPV
60000000-8 Services de transport
79920000-9 Services de conditionnement et services connexes

néanmoins, on ne transporte pas une oeuvre d'art comme on transporte des cageots de pommes
aussi je peux comprendre la réticence de vos collègues qui doivent avoir l'habitude de travailler avec une entreprise spécialisée.
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: lady day le Mai 23, 2014, 11:09:02 AM
vous courrez le risque que le prêteur refuse finalement de prêter
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: speedy le Mai 23, 2014, 01:21:45 PM
négocier avec le prêteur pour que ce soit lui qui organise quitte à le rembourser ...
Titre: Re : Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Michel le Mai 23, 2014, 02:05:12 PM
Citation de: speedy le Mai 23, 2014, 01:21:45 PM
négocier avec le prêteur pour que ce soit lui qui organise quitte à le rembourser ...
+1   judicieuse solution !  ;D
Titre: Re : Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Michel le Mai 23, 2014, 02:09:37 PM
Citation de: Th G le Mai 22, 2014, 12:24:17 PM
néanmoins, on ne transporte pas une œuvre d'art comme on transporte des cageots de pommes
Ah ! bon §    ;D     Reste juste à mettre au DCE des clauses engrènements drastiques qui feront fuir les "margoulins" !  ;D

chaque écorchures vus coûtera 15 milliards d'indemnités chacune ; par exemple !  :D
il est parfois  des clauses qui dissuadent ! (les margoulins)
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: lady day le Mai 23, 2014, 02:19:36 PM

Mes souvenirs sont un peu poussiéreux...
le choix du transporteur est toujours soumis au préalable au prêteur qui apprécie les conditions d'emballage et de sécurité
par ailleurs, les assureurs (il s'agit probablement de contrats "clou à clou" ) ont également des exigences sur les conditions de transport
avez-vous conclu un contrat avec le prêteur ?
Titre: Re : Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Michel le Mai 23, 2014, 02:23:01 PM
Citation de: lady day le Mai 23, 2014, 02:19:36 PM
ont également des exigences sur les conditions de transport
à inscrire au DCE si vous êtes "contraint" à faire une consultation !
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: ouvea le Mai 23, 2014, 02:31:19 PM
On lance des marchés clous à clous et on intègre les conditions des prêteurs. Nous avons 3/4 réponses à chaque fois.
Ces consultations ne furent qu'après un travail avec les services (avant de les menacer!)
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Mvousson le Mai 23, 2014, 02:51:05 PM
Quelques problèmes d'accès au net et lorsque je reviens enfin, c'est pour lire toutes vos excellentes remarques.
Avant toute chose, merci.

Pour être tout à fait complet, ces dépenses sont liées à un projet pour lequel nous sommes subventionné par l'Europe.

Je vais voir avec les collègues si la solution de speedy pourrait être envisagée.
S'il s'avère que cela n'est pas possible, je m'orienterais vers une consultation, en intégrant les conditions du prêteur.
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: ouvea le Mai 23, 2014, 02:59:46 PM
Je me permet d'attirer votre attention sur les mises en conccurence et les programmes européens.
Nous avons également un projet européen en culture et dans ce cadre nous avons été controllé sur les dépenses émises dans le cadre de programme et les auditeurs ont demandés les traces des différentes consultations. Il ne faut pas oublier cette donnée.
Titre: Re : Transport oeuvre d'art
Posté par: Mvousson le Mai 26, 2014, 04:12:00 PM
Il s'agit, bien évidemment, d'une donnée que je garde en mémoire.