Bonjour,
Petite question : l'aménagement d'une boutique dont la partie principale est la fabrication de meubles sur mesure et sur plan (en usine) : marchés de travaux ou de fournitures ?
Je vois que beaucoup de PA lance ces marchés en travaux mais j'ai un doute...?
Merci de vos avis !
Pour moi travaux avec les clauses du CCAP qui vont bien.
Plusieurs indices à scruter.
par exemple
Les "ouvrages" sont-ils scellés à perpétuelle demeure?
Ces "ouvrages" peuvent-ils avoir un impact sur la structure de l'ouvrage, peuvent-ils le rendre impropre à sa destination en cas de sinistre?
en d'autres termes il y a ou non des travaux de pose conséquents ou des travaux annexes comme cheminée qui finalement peuvent amener des problèmes de responsabilités forts etc ...?
Citation de: hpchavaz le Septembre 16, 2009, 12:03:36 PM
Repiquage de http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=28235&highlight=travaux+fournitures
(http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=28235&highlight=travaux+fournitures)
Beau marronnier que le problème de l'appréciation du caractère accessoire ou non des travaux de pose.
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