Bonjour,
j'ai un petit problème, peut être pourriez-vous m'aider?
dans le cadre de l'exécutin d'un marché de travaux, notre CSPS nous avertit qu'il s'apprête à partir en retraite dans le mois qui suit. il se propose de continuer à suivre l'opération, mais cette fois ci, à titre personnel.
N'y voyant pas d'inconvient s'agissant d'un contrat intuitu personae, j'entame tles procédures administratives en vue de procéder au changement du nom du Titulaire ( on passe du nom de l'entreprise au nom personnel du CSPS).
Mais la compta me dit que ce n'est pas possible et il faut qu'il soit rattacher à une strucure à cause de la TVA. Je sais qu'il est possible d'attribuer à une personne phyqique autant qu'à une personne morale. Mais quelles sont les démarches à suivre pour que le marché soit désormais attrbuer à mon CSPS en tant que personne physique et qu'en est il c'est vrai de la TVA?
Merci pour votre aide précisieuse sur ce sujet.
A charge de revanche !
Saeko
il peut y avoir plusieurs solutions mais faudrait un fiscaliste à la rescousse ....
il savait pas qu'il allé partir à la retraite?
Vous n'avez pas prévu un supléant? pensez y la prochaine fois...
Pour l'anecdote
j'ai un collègue qui a eu le même cas, sps titulaire du marché à bons commande sps pour tous les services, 8 mois plus tard il prend sa retraite (le marché était de 1 an renouvelable 2 x 1 an),
bon il y avait bien un suppléant, mais lui il avait pas envie, puis il a disparu qqles jours après....
hypothèse envisagé il c'est barré à l'étranger avec sa maîtresse et la caisse de la boîte...
le marché a été résilié, unilatéralement pour le coup... le retraité à fini bénévolement les missions qu'il avait engagé pour permettre à la CL de relancer entre temps une procédure
Raison du bénévolat, le principe de finir le boulot qu'on commence
"ca maintiendra mon esprit, la tête puis les relations avec les copains du boulot (comprendre les relations gastronomiques et vinicoles du midi) et surtout ça maintiendra la distance avec ma femme, elle est pas au courant que je prends ma retraite" dixit le jeune retraité
Bonjour,
et non, il ne nous a prévenu que 3 semaines avant la date de début de retraite...c'est sympa n'est ce pas....et non, nous n'avons prévu aucun suppléant, sachant que dans cette boite, il n'y avait que lui...vraiment je ne sais pas quoi faire, le service compte mne me donne aucune bille et me laisse me débrouoiller toute seule, c'est pas très sympa mais c'est comme ça, il faut que je trouve à tout prix une solution.
un retraité peut il etre redevable de la TVA?
y a personne qui a missionné un retraité en qualité de consultant expert poiur une de ses solutions?
pitiééééééééééééééééééééééééééééééé aideeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeez mooooooooooooooooooooooooooiiiiiiiiiiiiiiiii !!
Merci
mettez le en demeure sinon exécution à ses torts et frais et vous imputez le surcoût .... il trouvera une solution soit de reprise du contrat par un autre soit la poursuite de son activité soit la création d'une microentreprise ou vous payez sans faire apparaître la TVA mais en payant au niveau TTC... sinon vous avez votre solution et vous pourrez même arguer de l'urgence puisque qu'il s'agit de la sécurité et protection des personnes ....
Merci pour les réponses, qui me conviennent, j'en suis arrivée moi aussi à cette solution, après recherche.
Merci encore !