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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: DTBen le Avril 15, 2014, 01:42:32 PM

Titre: Information sur la rectification du DCE à deux personnes d'un même société?
Posté par: DTBen le Avril 15, 2014, 01:42:32 PM
Bonjour à tous,
Si 2 personnes d'une même société font une demande de DCE, puis si ce DCE fait l'objet d'un rectif, a-t-il l'obligation de transmettre le DCE rectifié aux 2 personnes ou le fait d'envoyer l'info à une personne par société suffit ?
Merci d'avance pour vos avis !
Titre: Re : Information sur la rectification du DCE à deux personnes d'un même société?
Posté par: Lolila le Avril 15, 2014, 01:54:51 PM
je ferais l'info à toutes les personnes ayant récupéré le DCE
Parfois la société a deux filières, ou deux branches, et les deux étudient le dossier.
Ou encore peut-être que l'une des deux suppléé l'autre ?
Si on parle bien d'un mail d'info
Titre: Re : Information sur la rectification du DCE à deux personnes d'un même société?
Posté par: speedy le Avril 15, 2014, 01:55:02 PM
aux deux car vous ne savez pas qui va répondre : même agence ?  etc  mais j'aurais mis les deux noms sur le même courrier ....
Titre: Re : Re : Information sur la rectification du DCE à deux personnes d'un même société?
Posté par: Michel le Avril 15, 2014, 02:38:02 PM
Citation de: Lolila le Avril 15, 2014, 01:54:51 PM
je ferais l'info à toutes les personnes ayant récupéré le DCE
+1    je me fout d'où qu'elles se trouvent ; information.
Titre: Re : Information sur la rectification du DCE à deux personnes d'un même société?
Posté par: Virkiel le Avril 18, 2014, 09:18:36 AM
Et en général, si retrait sur une plateforme de démat, vous n'avez même pas à vous poser la question, vous réintégrez le nouveau DCE, et les société ayant retiré le DCE seront informés de cette modification (s'ils ont laissé une adresse mail), donc cette question ne devrez même pas vous concerner^^.