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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Ada029 le Janvier 22, 2009, 09:51:45 AM

Titre: Ordre de service et bon de commande
Posté par: Ada029 le Janvier 22, 2009, 09:51:45 AM
Bonjour,

Quelle est la différence entre un ordre de service et un bon de commande ?
De façon générale, j'utilise le bon de commande dans le cadre d'un marché à bon de commande et l'ordre de service en travaux ....
Les deux peuvent-ils coexister dans un même marché ?
Merci
Titre: Re : Ordre de service et bon de commande
Posté par: speedy le Janvier 22, 2009, 10:04:08 AM
y a des marchés de travaux à bons de commandes....
OS = instruction
BdC = commande en précisant les quantités et les modalités qui n'auraient pas été définies  dans le marché