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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: mighty le Mars 31, 2014, 03:45:43 PM

Titre: Signatures
Posté par: mighty le Mars 31, 2014, 03:45:43 PM
Lorsque vous ouvrez vos plis contenant candidature et offre : vous procédez à l'analyse des candidatures puis celles des offres. Vous faites combien de décision de la PRM ? Une seul englobant candidature et offre, deux (candidature puis offre) ou 0 ? Cela change t il en MAPA ou en procédure formalisée ? 

Merci pour vos réponses ! 8)
Titre: Re : Signatures
Posté par: shorty le Mars 31, 2014, 04:25:12 PM
En MAPA : PV ouverture des plis récapitulant les pièces demandés (candidature et offre) non signé ; par contre signature du rapport d'analyse précisant dans première partie la conformité (ou non) des candidatures et offres - lui est signé.

En Formalisé : 2 PV de CAO, 1 pour la candidature et 1 pour l'offre =>  techniquement 1 pour ouverture des plis (englobant candidature et offre) et 1 rapport d'analyse des offres.
Titre: Re : Signatures
Posté par: mighty le Mars 31, 2014, 04:29:05 PM
OK perso je fais ainsi ! A voir pour les autres ! J'essaie de voir car actuellement dans ma nouvelle structure y a rien jusqu'au choix de l'offre même en formalisé !
Titre: Re : Re : Signatures
Posté par: Coccy le Mars 31, 2014, 04:33:29 PM
Citation de: shorty le Mars 31, 2014, 04:25:12 PM
En MAPA : PV ouverture des plis récapitulant les pièces demandés (candidature et offre) non signé ; par contre signature du rapport d'analyse précisant dans première partie la conformité (ou non) des candidatures et offres - lui est signé.

En Formalisé : 2 PV de CAO, 1 pour la candidature et 1 pour l'offre =>  techniquement 1 pour ouverture des plis (englobant candidature et offre) et 1 rapport d'analyse des offres.

je procède aussi ainsi!  ;)