Bonjour à la communauté,
Je représente un OPH qui doit lancer prochainement un marché de détecteurs de fumée pour qu'une entreprise puisse les installer chez nos locataires.
Donc, le marché comprendra à la fois de la fourniture de détecteurs de fumée avec ensuite des travaux d'installation et de pose de ces détecteurs.
Il n'y aura pas de maintenance dans ce marché.
Selon vous, s'agit-il pour vous d'un marché F.C.S. en considérant que les travaux sont accessoires (article 1er du CMP) ou bien qu'il s'agit d'un marché de travaux ?
Personnellement, j'opterai pour le premier scénario car les détecteurs sont des équipements dissociables de l'immeube (éléments non scellés).
Qu'en pensez-vous ?
pas scellés ? vous allez les déposés et basta ? pas de colle ni vis au plafond ou murs ?
pour moi travaux .....
speedy,
Les détecteurs seront bien fixés aux murs : genre vis je suppose...
Marché de travaux car ce serait l'objet principal du marché et non l'objet accessoire ?
La frontière n'est pas très claire....
Merci d'avance
la frontière n'est pas claire mais je préfère toujours une solution protectrice pour le MO, genre garantie de parfait achèvement de la pose et non une prestation accessoire ....