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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Mars 31, 2014, 09:36:09 AM

Titre: Variante et respect du Cahier des Charges
Posté par: mighty le Mars 31, 2014, 09:36:09 AM
Dans notre marché, nous avions prévu une variante. Malheureusement, aucune limite n'a été imposée. C'est à dire que l'on a mise : variante autorisée.
Aussi une entreprise nous propose une variante. Et j'ai une question par rapport à ça : peut elle déroger en ce sens au cahier des charges ? C'est à dire qu'elle ne respecterait pas une condition prévue au CC Ex : boite hermétique. Là, la boite n'est plus hermétique. Est ce qu'on l'élimine car elle ne respecte pas le CC où l'on considère qu'elle peut le proposer dans le cadre de la variante ?

Pour cette offre ne répond plus à notre besoin.  :-[ Qu'en pensez vous ?
Titre: Re : Variante et respect du Cahier des Charges
Posté par: Lolila le Mars 31, 2014, 11:18:32 AM
c'est toujours mieux de cadrer les variantes un minimum, même si vous souhaitez les laisser ouvertes largement

Mais si la variante ne répond carrément plus à votre besoin, déclarez la inacceptable

A voir bien sûr selon l'objet de votre marché, s'il est évident que vous ne pouvez accepter une offre qui propose une boîte non hermétique
Titre: Re : Variante et respect du Cahier des Charges
Posté par: speedy le Mars 31, 2014, 01:51:55 PM
inappropriée et non inacceptable
jamais facile quand les variantes ne sont pas cadrées ..... revenir à l'objet, l'essence même du marché .....
Titre: Re : Variante et respect du Cahier des Charges
Posté par: Michel le Mars 31, 2014, 02:07:45 PM
idem +1 . . .  OUT ->
le CC DOIT être respecté.
Pour moi la variante ne peut implicitement pas violer le DCE !
seulement proposer une solution divergente à celle évoquée, non obligatoire, dans le DCE
Sauf à ce que le périmètre de la variante l'autorise explicitement : nous voulons un véhicule automobile, mais vous êtes autorisé à nous offrir des gueuletons en restaurants !
PS : Offre stupide (quoique) , mais si la variante l'autorise !

NB : le cahier des charges est là pour être RESPECTE !  :-X
Titre: Re : Variante et respect du Cahier des Charges
Posté par: Lolila le Mars 31, 2014, 03:36:40 PM
Citation de: speedy le Mars 31, 2014, 01:51:55 PM
inappropriée et non inacceptable
tout à fait
au temps pour moi