Bonjour,
Dans le cadre d'un MAPA de moe, nous sommes au stade de l'analyse des candidatures et des offres. En souhaitant demander une précision sur une offre nous venons d'apprendre qu'un des moe ayant présenté une offre en groupement vient d'être placé en liquidation judiciaire.
Nous avons donc demandé aux membres du groupement restants de nommer un autre mandataire parmi les cotraitants restants (art 51 CMP + fiche DAJ).
Or aucun des cotraitants ne peut et n'a la capacité à se porter mandataire (le mandataire devait être un architecte) , ce ne sont que des bureaux d'étude.
Dans ce cas là, ils ne sont plus dans la capacité de répondre à ce marché.
Quels documents demandez-vous pour prendre en compte cette modification ?
Merci
on demande au greffe une copie du jugement et si pas compatible avec la durée du marché le groupement sera out ....