Bonjour,
Quelle procédure suivre pour former de nouvelles commissions (DSP, CAO, jury) suite aux élections ?
Délibérations....
J'ai 2 projets où la commission (DSP et jury) s'est déjà réunie avant les élections.
La composition de la commission DSP et du jury va donc changer en cours de route.
PB?
Ma question porte plus précisément sur les membres non élus du jury.
Peuvent-ils être modifiés en cours de route ?
C'est encore urgent! merci!
pourquoi les membres non élus changeraient ?