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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Mars 25, 2014, 04:41:36 PM

Titre: Avenant Marché à bons de commande
Posté par: mighty le Mars 25, 2014, 04:41:36 PM
Comment faites vous pour vos avenants sur marché à bons de commande avec maxi lorsque la prestation dépasse le maxi ?

Perso j'agis ainsi : SI g un avenant, je le calcule par rapport au montant max annuel. Le % d'évolution se fait donc // au montant max annuel et le nouveau montant max.
Maintenant que se passe t il si g besoin d'un second avenant car je dépasse encore mon montant max ? Ben je calcul le % d'évo entre le montant max initial et le nouveau montant max. En théorie il doit être encore plus important ce % d'évol

En discutant avec des collègues ils ont une toute autre manière de faire. Déjà certains le calcul // au montant max total toutes les reconductions confondues. Ensuite d'autres calculent les évolution période par période. En saucissonnant quoi (selon moi).

Comment pratiquez vous ?  ::)
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: speedy le Mars 25, 2014, 05:26:14 PM
cà dépend, du vent, si je suis en normandie ....
plus sérieusement si le marché est reconductible (année par exemple) ou d'une durée déterminée fixe (4 ans par exemple)
je calcule sur la durée de base donc cas 1 par exemple l'année et cas 2 sur les 4 ans
jamais sur les reconductions possibles, mais je détermine dans ce cas si l'avenant concerne la période en cours ou toutes les suivantes également
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: mighty le Mars 25, 2014, 06:45:35 PM
Donc prenons le cas d'un MBC d'un an reconductible trois fois. Max 100 €/an.

Année 1 : on dépasse déjà le montant max de 10 €. Donc avenant de 10%. Montant Max 110 €/an.
Année 2 : On dépasse cette fois si de 20 €. Donc avenant de 30% ? Montant max passe de 100 à 130 €/an ! C bien ça ? Perso c ce que je fais.
Et non pas avenant = 18% car le montant max passe de 110 à 130. C bien ça ?

Non parce que eux, ils font pas période en éliminant la précédente. C à d donc mon cas, ils ne prennent pas en compte l'année 1. Ils comptabilisent que la reconduction !
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: speedy le Mars 25, 2014, 07:43:07 PM
tu as raison ( tu indiques que le dépassement est définitif et non pour la seule première année, sinon c'est pareil  ;D puisqu'il faut raisonner en cumulé)
ils ont tort car c'est en cumulé qu'il faut raisonner
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: Bouffon_vert le Mars 27, 2014, 11:27:10 AM
Je rebondis (boing)

Donc, vous ne calculez pas l'avenant sur la base des 4 ans ?

Dans l'exemple : Année 1 augmentation à 110 €. Cela fait bien 10% sur l'année 1. Cependant, cela ne représente que 2,5% sur la durée totale.
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: mighty le Mars 27, 2014, 11:51:06 AM
Ben non parce que chaque année tu vas avoir ces 10%. En fait j'ai compris après moultes explications qu'ils font ainsi :
Année 1 : augmentation de 10% Mais uniquement pour l'année 1.
Année 2 : ils repartent à zéro et vois s'ils ont encore besoin d'un avenant. Méthode étrange. C plus pour un besoin ponctuel ! :-\
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: mighty le Avril 04, 2014, 12:46:38 PM
Soit un marché à prix forfaitaire (pas de bon de commande) d'une durée de 15 mois reconductible deux fois 12 mois.
On est en année 1 (période initiale). On va retirer une prestation. Comment présentez vous l'avenant ? Vous le présentez sur la globalité du marché (donc au lieu d'avoir un montant de 150 pour la période 1 vous dite que la globalité fait 400) et vous calculez l'avenant en moins value sur la globalité du marché. Ou vous vous concentrez uniquement sur une présentation de l'année en cours sans parler des reconductions ?  ???

je ne sais pas si je suis clair. En fait, on me présente toujours les avenants sur la globalité du contrat (toutes périodes de reconduction comprises). Vous procédez ainsi vous ? Perso j'aurais simplement parlé de l'année en cours; On verra l'année prochaine déjà si on reconduit...
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: speedy le Avril 04, 2014, 02:41:00 PM
erreur qui va vous compliquer la vie : reconduction par période de durée différente !!!
il faut raisonner sur la durée initiale puis dire si çà concerne ou non les périodes à venir

donc içi la période n'est ni 1 an ni le total mais 15 mois !!! (la durée de la reconduction de 12 mois va être embêtante à traiter correctement ces évolutions ...)
Titre: Re : Avenant Marché à bons de commande
Posté par: mighty le Avril 04, 2014, 02:57:23 PM
oui oui tu prêches un convaincu  ;D mais je reprends le dossier en cours.
Donc on est bien d'accord que lorsqu'on a un marché à reconduction, on ne traite que la période initiale si on est dans la période initiale. On ne prend pas en compte le global. De toute façon, lorsque l'on va reconduire ça s'applique de facto ! non ?