Bon je sais la question peut paraître bête mais un marché à bons de commande peut il prévoir des lots en multi attributaire et des lots mono attributaire? Perso ça me choque pas mais le code prévoit "ou"..
Par ailleurs, peut-on fixer un nombre maximal de candidat de 4 par exemple pour un lot multi attributaire sous réserves que ceux-ci obtiennent un note minimal?
Par exemple on mets une note final pondérées minimal à 10. Cinq entreprise répondent mais le quatrième obtient la note de 9. Selon cette règle je devrais en retenir que 3..Ceci pour éviter de se retrouver avec un canard boiteux qui a du pot qu'il n'y ait que quatre offre...
Il me semble avoir déjà vu ça mais je voulais vos avis...
Merci les amis!!!
le lot est une notion de procédure
le marché est ce qu'il en résulte
un lot donnera un marché
le CMP dit examen lot par lot
où se cacherait le problème si certains lots sont mono attributaire et d'autres multi ?
Et bien c'est la réflexion que je me faisais mais je préfère avoir un avis comme le votre speedy..Donc ok pour la procédure avec des lots en multi et des lots en mono.
Et concernant une note minimale pour retenir les offres des multi attributaires?
+1 avec speedy mais alors bonjour l'usine à gaz...C paraît bien compliqué :-\
+1 avec ce qui a été dit
et attention à l'AAPC, pour expliquer tout ça clairement
Oui je sais bien..Oh et puis le Gaz c'est d'actualité hein!!
Et concernant une note mini? des avis?
J'ai trouvé une réponse ministérielle à une question au sénat de 2007 qui va dans ce sens mais bon..
oui c'est une manière de limiter leur nombre plus efficace que le chiffre arbitraire .... mais plus délicat à expliquer au premier perdant .....
Citation de: speedy le Mars 19, 2014, 07:46:54 PM
le lot est une notion de procédure
le marché est ce qu'il en résulte
un lot donnera un marché
le CMP dit examen lot par lot
où se cacherait le problème si certains lots sont mono attributaire et d'autres multi ?
toujours aussi bon et efficace notre Vice-Président ;D
je ne peux donc dire mieux, forcément ;D
Citation de: mighty le Mars 19, 2014, 09:42:07 PM
bonjour l'usine à gaz...C paraît bien compliqué :-\
il y en a qui n'ont pas peur du risque
et surtout qui savent utiliser tous les outils de la caisse à outil (le CMP) en fonction de leur besoin
alors je dis Chapeau et courage.... et félicitations (c'est un garçon) oupssssssssssssss je suis partie ==>
Merci..lol