Bonjour,
Nous nous apprêtons à lancer un marché d'AMO/conducteur d'opération quand une autre collectivité vient se raccrocher à l'opération. Pas le temps de faire une convention de co maîtrise d'ouvrage...(élection...). Quoi qu'il arrive, le marché va être lancé, et il s'agit de régulariser de façon la moins mauvaise.
Est-il possible de faire une convention a posteriori et avec délibération, du type notre collectivité paie le marché et refacture à la collectivité n°2?
Pour le marchés de services et de travaux qui suivront nous lancerons une véritable convention de co maîtrise d'ouvrage ( ou groupement de commande).
Merci
pas possible ainsi
faudra trouver une autre méthode si vous ne différez pas ....
l'AMO/ Conducteur regarde tout et plus tard vous jouerez sur les prises en charges financières .... pas top mais autre ????
Citation de: speedy le Mars 17, 2014, 08:55:18 PM
l'AMO/ Conducteur regarde tout et plus tard vous jouerez sur les prises en charges financières .... pas top mais autre ????
Bonjour speedy,
Je n'ai pas trop compris votre intervention :-[
:s
on met dans le CCTP
on paie avec l'argent des premiers
on fera les comptes plus tard dans le cadre des travaux ...