Au niveau de vos petits marchés (- 50 000 €) quel délai de mise en concurrence laissez vous ? Perso j'ai toujours laissé au minimum 15 jours voir + selon le montant.
Dans ma nouvelle structure pour - de 50 K € les gens font moins de 15 jours. Je m'étonne un peu car je croyais que c t le minimum syndical 15 jours. Je me trompe ? C t pas ça le délai raisonnable ?
Par ailleurs au niveau de vos procédures sans mise en concurrence (MAPA comme 35 II) vous faites tout le déroulé de la procédure ? A savoir Comission de choix, décision d'attribution (officielle j'entends) + notification ? Et vous demandez candidature etc ?
Perso je passais directement à l'offre et je notifiais dans la foulée. Je ne faisais pas toute la procédure...Comment faîtes vous ? Mon objectif était de gagner du temps !!
Chez nous pour des mapa en général c'est 3 semaines. Après pour une consultation mapa< 30 000, on fait parfois 15 jours mais tout dépend de la nature du marché. Si c'est du spécifique genre certains amo un peu complexe : 21 jours de même pour des sps ou ct spécifiques à certaines opérations. Après pour des mapa plus classiques ou des études très simples on peut aller sur 15 jours.
Pour les mapa en 28.II dans les situations du 35. II, on fait comme en formalisé CAO en moins surtout si travaux avec envoi en pref.
Mais vous faites une décision d'attribution quand ils sont tous seuls en + de la notification ? :-[
oui et même un PV comme quoi on a pris notre décision avant de l'écrire ...
suis un peu taquin sur ce sujet ..... ;) et suis parti loin loin ..... ;)
Oui, dernièrement pour un 28.II travaux dans les situations du 35.2.5, faisant suite à un marché initial en mapa d'environ 1ME, on a fait:
Consultation de l'entreprise par lettre avec RC indiquant qu'l y aurait nego, + publication en restreint sur plateforme demat
ouverture 1ere offre avec rapport d'analyse portant sur le mjo.
plan de nego
nego
cr de nego
demande nouvelle offre
analyse nouvelle offre
rapport d'attribution signe du rpa avec historique de la procedure
rapport de presentation a la pref avec justification motive du choix de cette procedure
et j'espere Que cela suffira car on a un CL ultra regardant
oui mais > 207 000 € HT donc CL et différent du cadre annoncé
C'est bien ce que je dis
Pour ce type de MAPA : 3 semaines en grande règle générale.
Si prestations ultra-simples et urgence de la part du service : 15 jours, mais c'est rare.
Si études, alors on pousse jusqu'à un mois.
Donc par ex en 35 II 8 moi je faisais sauter la décision d'attribution. Je passais directment à la notif. C'est mal ?
en MAPA c'est bon
Citation de: speedy le Mars 17, 2014, 11:02:55 AM
en MAPA c'est bon
c'est toujours bon avec des gants! ;D
ok je -->
Citation de: mighty le Mars 17, 2014, 10:07:09 AM
Donc par ex en 35 II 8 moi je faisais sauter la décision d'attribution. Je passais directment à la notif. C'est mal ?
Citation de: speedy le Mars 17, 2014, 11:02:55 AM
en MAPA c'est bon
oui mais alors il faut viser l'article 28, pas l'article 35
OK donc pour résumer, procédure formalisée, il faut tout respecter à la lettre ! Même si c bête car l'entreprise est toute seule. OK OK...Bon ben je vais recetifier car moi je simplifias ::) :D ;D
tout depend du montant avant des qu'on était dans un cas d'exclusivite on passait en 35 II. Or selon le CMP si art 35 II ( sauf urgence imperieuse), vous avez plein de procedure: CAO, rapport de présentation.
Si on est en dessous des seuils formalisés je le fais en MAPA art 28 III
Pour le reste entre 15 000 et 90 000: 22 jours , 15 jours je trouve cela court le temps que les entreprises lisent le DCE....