Dans un marché à notifier une incohérence s'est glissée . Apparemment un copié/collé malheureux.
Il s'agit d'un mbc sans mini et avec maxi de travaux en mapa. Le ccap et l'ae indiquent bien que l'avance sera calculée sur la base des bons de commande supérieurs à 50 000 euros.
Mais le rc indique que l'avance se fera sur la base du mini ( qui n'existe pas).
Il doit être prochainement envoyé au CL.
Que faire? Merci d'avance
rien, vous appliquerez le marché signé sans le RC ...
+1 idem que fais donc cette information dans le RC ? elle relève du contrat pas de la consultation !
C'est ce que je pensais faire : rien !
+1 avec Michel cela n'a pas à figurer au RC. Les modèles de la collectivités sont ainsi faits ...
+1 avec tout le monde.
De toute façon, selon la hiérarchie de valeur des pièces (sauf si vous avez fait autrement), votre AE et votre CCAP prévalent sur le RC.
Et puis le RC n'a pas valeur contractuelle.