Bonjour à tous,
Petite question bébête mais bon ;D
Quand les entreprises de travaux ont à leur charge les études d'exécution et font des plans etc.. est-ce qu'il y une notion de propriété intellectuelle à prévoir ou pas dans le marché ?
Merci aux bonnes âmes ::)
???? ou est la création qui mérite un droit de propriété ? du moins si pas de variante ou de procédé constructif original (différencier le projet de la méthode de construction)