AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: maka88 le Janvier 21, 2009, 10:44:23 AM

Titre: Modification mineure du BPU
Posté par: maka88 le Janvier 21, 2009, 10:44:23 AM
Soit un marché de travaux. plusieurs entreprises ont répondu dont une seule est dans l'enveloppe (beaucoup moins chere que les autres).

L'entreprise en question a juste sur certains prix (qui ne modifie que tres peu le marché et le prix)  choisie de modifier la demande du PA. Elle n'a pas l'habitude et sur certains prix a estimé pour trois poste du BPU que le choix retenu n'était pas le bon (on demande une porte double et elle nous facture  des portes simples). C'est minime mais que peut-on faire ? D'un point de vue juridique, je dirais que l'entreprise est non conforme ? Mais c'est sèvere et son offre dans l'extrème majeure partie des cas nous convient parfaitement.
Titre: Re : Modification mineure du BPU
Posté par: will le Janvier 21, 2009, 11:22:30 AM
c'est une offre irrégulière.

Si vous êtes en marché négocié faites régulariser dans le cadre des négos (qu'ils répondent a votre demande)
si vous êtes en  procédure adaptée et que vous avez autorisé la négo je pense que le même principe s'applique.

en AOO s'est cuit.

attendez d'autes avis.
Titre: Re : Modification mineure du BPU
Posté par: andoli le Janvier 21, 2009, 11:39:40 AM
même analyse que Will
Titre: Re : Modification mineure du BPU
Posté par: speedy le Janvier 21, 2009, 04:54:32 PM
idem