Sujet abordé 10 000 fois mais je n'ai pas trouvé de réponse sur le forum.
En matière d'unité fonctionnelle, comment computez-vous ?
Perso voici ce que je fais :
Soit un marché de service d'organisation de séminaire qui comprend des frais de traiteur, transport par car et de logistique pure liée au séminaire lui même (location des salles, envoi des invit' ...). Je dispose de 2 marchés transversaux susceptibles de répondre à mes besoins (traiteur + transport) et rien du tout pour la logistique.
Je pioche dans ces marchés transversaux à hauteur de mes besoins (20 000 € de traiteur car on a très faim et 10 000 euros de transport) et j'estime la logistique à environ 60 000 euros.
Pour moi le montant estimé du marché est de 20 + 10 + 60 = 90 k€.
Dans la même hypothèse, faites-vous pareil ? (parce qu'apparemment je suis peut être le seul à me prendre la tête comme ça ....)
Merci.
Pour moi ton marché d'organisation d'un séminaire est une unité fonctionnel. On va regrouper plusieurs prestations et prestataire. On compute tout...
Je ferais donc comme toi.
Par contre si tu as un dce sur l'organisation de ce séminaire ;D
en général je ne compute pas les besoins pour lesquels on a déjà un marche ca fait doublon et contre productif sur le plan de la sauvegarde des deniers publics.
Car dans votre exemple j'ai 60 000 pour lesquels j'ai besoin de faire un marche alors que si j'additionne tout cela me fait une procédure a 90 000 donc déjà plus 1 000 euros en frais de publicité.
La DAJ m'avait même dit qu'il faudrait additionner les besoins pour lesquels je peux passer en exclusivite et a UGAP mais je suis encore moins d'accord.
Moi j'additionne : toutes les dépenses sur un code nomenclature. Je sors les dépenses pour lesquelles y a un marché déjà (si AOO). Ensuite je vois si les dépenses additionnées m'obligent à faire un MAPA formalisé (on va dire) petit mapa ou AOO. C comme ça que vous faites ?
Citation de: mighty le Février 27, 2014, 09:06:22 PM
Par contre si tu as un dce sur l'organisation de ce séminaire ;D
Désolé je n'en ai pas c'était juste pour l'exemple ...
Citation de: mighty le Février 28, 2014, 08:50:09 AM
Moi j'additionne : toutes les dépenses sur un code nomenclature. Je sors les dépenses pour lesquelles y a un marché déjà (si AOO). Ensuite je vois si les dépenses additionnées m'obligent à faire un MAPA formalisé (on va dire) petit mapa ou AOO. C comme ça que vous faites ?
Moi oui, mais il n'y a pas consensus sur le sujet. Notre cabinet d'avocat très réputé nous a indiqué qu'en l'absence de jpdce sur ce sujet nous pourrions fonctionner comme le fait Raffalli2.
En ce qui concerne l'UGAP, perso je n'additionne rien. Il me semble avoir vu une réponse min sur ce point d'ailleurs...