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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Macaron vanille le Février 19, 2014, 08:22:53 AM

Titre: Lancement AO travaux avant avenant maîtrise d'oeuvre
Posté par: Macaron vanille le Février 19, 2014, 08:22:53 AM
Bonjour,

Tout est dans le titre : peut-on, si on n'a pas finalisé l'avenant du maître d'oeuvre au stade APD (cout prévisionnel sur lequel il s'engage et rémunération définitive), quand même lancer l'AO des travaux ?

Question subsidiaire ; faut-il passer en assemblée délibérante ou pas ?

Merci aux habitués !
Titre: Re : Lancement AO travaux avant avenant maîtrise d'oeuvre
Posté par: Virkiel le Février 19, 2014, 10:22:06 AM
De souvenir, je pense que vous pouvez le faire, après il y avait une question liée à l'estimatif des prestations, plus vous vous rapprochez du montant définitif des travaux, plus la prestation du MOE devra tenir compte de ces montants pour déterminer sa rémunération.