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Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Passation du contrat => Discussion démarrée par: klem4402 le Février 06, 2014, 05:51:34 PM

Titre: Délai validité des offres
Posté par: klem4402 le Février 06, 2014, 05:51:34 PM
Bonsoir,

Question assez urgente, la date de réception du marché est pour le 14 Février mais j'ai le droit de modifier le dossier de consultation 7 jours avant cette date. Je souhaite allonger la durée de validité des offres de 30 jour supplémentaires. Puis-je modifier le RC et mettre le nouveau RC avec les modifications sur la plate forme, et ensuite envoyer un message à tous les candidats pour les prevenir? Comment dois-je faire?

Merci d'avance!
Titre: Re : Délai validité des offres
Posté par: R.J le Février 06, 2014, 06:03:39 PM
La réponse dépend de la procédure.

Et du caractère substantiel ou non des modifications.
Titre: Re : Délai validité des offres
Posté par: klem4402 le Février 06, 2014, 06:05:03 PM
Je m'accorde juste 30 jours supplémentaires pour l'analyse, je peux le faire tu penses?
Titre: Re : Délai validité des offres
Posté par: nPP75 le Février 06, 2014, 06:10:07 PM
Allonger la durée de validité des offres ou bien la durée de consultation pour le dépôt des offres??
Titre: Re : Délai validité des offres
Posté par: R.J le Février 06, 2014, 06:14:14 PM
J'ai répondu trop rapidement. Mais pas pour autant à côté de la plaque.

Selon le type de marché, je pense notamment à des domaines impliquant une forte volatilité des prix, une modification de ce type de clause pourrait être considérée comme substantielle.

Cela dit, en cours de consultation, l'accord des OE concernés doit pouvoir s'obtenir sans grosses difficultés (hors secteur spécifique).

Dans le cadre d'une consultation portant sur un domaine  impliquant une forte volatilité des prix, je ne me risquerais pas à la chose. Dans un cadre plus classique, on peut tenter la chose, mais l'accord de chaque OE ayant répondu (ou retiré le dossier) serait une ceinture préférable à mon sens.

Selon les circonstances, je prendrais éventuellement le risque en MAPA ... Pas en AO.

Titre: Re : Délai validité des offres
Posté par: raffalli2 le Février 07, 2014, 08:38:20 AM
 + 1 avec rj

mais de combien est la duree initiale de validite des offres?
Titre: Re : Délai validité des offres
Posté par: berder le Février 14, 2014, 09:50:12 AM
+2. Tu peux revoir après réception des plis piur leur demander à tous d'accepter cette prolongation. Sauf si vraiement trop substantiel dans ce secteur d'activité cela devrait aller.