Bonjour,
nouveau sujet que je soumets à vos avis ...très avisés.
Dans UN AO (pose de conduites d'irrigation), il est demandé dans les pièces de l'offre le certificat de conformité sanitaire des produits de revetements intérieurs.
Pas mal d'entreprises ne l'ont pas remis.
Pire,le maitre d'oeuvre m'indique qu'à supposer qu'on puisse les réclamer , il est à peu près sur que certaines ne seront pas conformes à ce qui est attendu et décrit dans le CCTP...;alors première question:ets-il possible de demander de compléter l'offre par la production du certificat?...je me doute que non !!!, ou alors pourrait-on alors seulement demander dans une lettre de demandes de compléments pour vérifier dans quelle catégorie est classée le matériau?
Si le matériau n'est pas dans la bonne catégorie, l'offre serait déclarée non conforme, si le matériau est OK, on garderait l'offre pour analyse.
Ce serait dommage et super procédurier d'écarter une offre pour absence d'un certificat..alors que le matériau est conforme.
Merci pour vos conseils
Citation de: fanou30 le Février 06, 2014, 01:46:29 PM
Bonjour,
nouveau sujet que je soumets à vos avis ...très avisés.
Dans UN AO (pose de conduites d'irrigation), il est demandé dans les pièces de l'offre le certificat de conformité sanitaire des produits de revetements intérieurs.
Pas mal d'entreprises ne l'ont pas remis.
Pire,le maitre d'oeuvre m'indique qu'à supposer qu'on puisse les réclamer , il est à peu près sur que certaines ne seront pas conformes à ce qui est attendu et décrit dans le CCTP...
d'abord dire au MOE que les procès d'intention sont nuls et mal-venus dans une analyse de candidature comme d'offres ...
puis : on peut demander la description des matériaux proposés donc oui on peut
;
alors première question:ets-il possible de demander de compléter l'offre par la production du certificat?...je me doute que non !!!, ou alors pourrait-on alors seulement demander dans une lettre de demandes de compléments pour vérifier dans quelle catégorie est classée le matériau?
jeu des demandes de précision, ne pourront pas modifier leur prix en AO
Si le matériau n'est pas dans la bonne catégorie, l'offre serait déclarée non conforme, si le matériau est OK, on garderait l'offre pour analyse.
Ce serait dommage et super procédurier d'écarter une offre pour absence d'un certificat..alors que le matériau est conforme.
et comment donc vous jugeriez non conforme ? réputé être conforme au DCE ...sauf à prouver le contraire
Merci pour vos conseils
Donc , je pourrais demander par demandes de précisions la confirmation de l'existence du certificat sanitaire.?
En supposant que l'entreprise confirme et qu'elle arrive classée première, je lui demanderais alors la production du certificat ...sauf que le RC exigeait la production du certificat au stade de la remise de l'offre dans le mémoire technique .;et c'est là mon problème.
C'est pour cela que je trouve effectivement que ce serait dommage de l'écarter même si elle n'a pas produit lecertificat demandé .
Le certificat est la preuve de la conformité du matériau proposé par l'entreprise., mais ce serait demander de compléter son offre...
qu'en pensez vous?
vous lui demandez, elle le met et basta sinon out ....
+ 1
Pour moi ca relève de la demande de précision car soit elle a ce certificat soit elle a pas , cela ne modifie pas la consistance de son offre c'est pas comme si on pouvait lui demander de rattraper ou completer son offre
Ca s'assimile à un oubli de la société, donc si comme vous le dites la société est conforme avec ses produits, vous serez bien amené à demander à la société de préciser cette affirmation, donc la demande de précision sur un élément technique n'influant pas la teneur de l'offre.