Bonjour la communauté,
L'article 18 du CMP indique ceci :
« Dans les marchés à tranches conditionnelles régis par l'article 72, le prix de chaque tranche est actualisable dans les conditions déterminées par les troisième à sixième alinéas du présent III. Cette actualisation est opérée aux conditions économiques observées à une date antérieure de trois mois au début d'exécution des prestations de la tranche. » ;
Pour un marché à tranches conditionnelles, peut-on quand même prévoir une clause de révision des prix ?
Merci d'avance.
oui (car vous tirez une phrase de son contexte....)
Excusez-moi speedy.
Je n'ai pas très bien saisi la deuxième partie de votre réponse.
en relisant l'ensemble de l'article vous vous apercevrez qu'il est possible de faire révision ou actualisation, et qu'ensuite quand vous êtes dans l'un des système il faut en respecter les règles
mais vous avez le choix, choix cadré mais choix : en gros révision sauf si, et au minimum dans certains cas des clauses obligatoires ....