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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: Gloria le Février 03, 2014, 12:08:51 PM

Titre: Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Gloria le Février 03, 2014, 12:08:51 PM
Bonjour,

Je vais vous horrifier mais je n'utilise pas de nomenclature dans mon institution.
Je veux dire qu'on a bien un logiciel de gestion/compta, qui gère aussi les marché où les codes nomenclature sont répertoriés mais concrètement quand j'élabore un marché je ne m'en sers pas....

Nous avons peu de marché transversal et lorsqu'on lance ou reconduit un nouveau marché, on connait en gros le budget alloué à celui-ci....

Je n'ai jamais eu de formation à ce sujet et je ne comprends pas trop la finalité de la chose  :-X

Comment ça marche en fait ?
J'ai honte :'(


Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Michel le Février 03, 2014, 01:43:37 PM
De mémoire, depuis le CMP 2001 article 27
Perso, j'utilise encore, mais ne connais pas les pratiques actuelles  ;D
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Lolila le Février 03, 2014, 01:49:13 PM
en gros la nomenclature vous permet de classifier vos achats afin de vous permettre de déterminer le seuil de procédure applicable, pour computer tous les achats relevant d'une même catégorie.

l'utilité de la nomenclature dépend à mon avis de la taille de votre collectivité et de votre volume d'achats :
- si vous êtes le seul acheteur d'une petite collectivité qui passe 30 marchés par an, il est très facile d'avoir une visibilité sur vos achats et la nomenclature ne vous servira pas beaucoup
- dans une plus grosse collectivité (c'est mon cas), il y a plusieurs services marchés déconcentrés, et la nomenclature permet réellement de contrôler les seuils et de mettre en place des marchés transversaux pour éviter les doublons (on part de très loin)
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Michel le Février 03, 2014, 01:54:57 PM
+1
et cela permet de présenter (voir prouver) que vous (établissement) ne "saucissonnez" pas vos achats.
pratique tentante mais interdite !
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: mds le Février 03, 2014, 01:56:18 PM
Pour avoir fait plusieurs collectivités de tailles différentes, je confirme l'explication de Lolila.
Dans les CT de petites tailles (sans vouloir n'offusquer aucune communauté ::)) , ils n'avaient jamais entendu parler de cet outil, à la différence des grosses (encore une fois, je parle bien de collectivités.... ::))où c'est utilisé quasi-quotidiennement pour permettre de rattacher des opérations entres elles et ainsi calculer la computation des seuils (mais je ne vais pas paraphraser Lolila qui a très bien expliqué).

Bref, rassurez-vous, ne pas connaître n'est pas une honte, surtout que si vous ne connaissez pas, c'est que vous n'en avez surement aucune utilité.
(par contre si vous me dites "c'est quoi un seuil", alors je serai déjà + inquiet  ;D)
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: lutin le Février 03, 2014, 03:01:34 PM
C'est quoi pour vous une grosse ou petite collectivité?
Titre: Re : Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: mds le Février 03, 2014, 03:11:08 PM
Citation de: lutin le Février 03, 2014, 03:01:34 PM
C'est quoi pour vous une grosse ou petite collectivité?

En l'occurence là c'était plutôt un jeu de mot très très pourri et de mauvais gouts, relatif aux amis de mimi mathy...
Mais sinon une grosse collectivité, c'est du style les intercos membres de la CUF par exemple.

Une petite c'est entre 2 000 et 30 000 habitants.

Pour le reste je dirai que c'est de taille moyenne (30k à 200 k) ou très grosse (PLM)

Bien sur ce n'est qu'une fourchette que je me représente dans ma tête.
Titre: Re : Re : Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Andoli le Février 03, 2014, 03:21:30 PM
Citation de: mds le Février 03, 2014, 01:56:18 PM
Pour avoir fait plusieurs collectivités de tailles différentes, je confirme l'explication de Lolila.
Dans les CT de petites tailles (sans vouloir n'offusquer aucune communauté ::)) , ils n'avaient jamais entendu parler de cet outil, à la différence des grosses (encore une fois, je parle bien de collectivités.... ::))où c'est utilisé quasi-quotidiennement pour permettre de rattacher des opérations entres elles et ainsi calculer la computation des seuils (mais je ne vais pas parapher Lolila qui a très bien expliqué).

Bref, rassurez-vous, ne pas connaitre n'est pas une honte, surtout que si vous ne connaissez pas, c'est que vous n'en avez surement aucune utilité.
(par contre si vous me dites "c'est quoi un seuil", alors je serai déjà + inquiet  ;D)

Merci pour cette explication claire qui complète celle de Lolila mais sans la parapher.

J'en avais entendu parler mais je ne comprenais pas et j'avais effectivement un peu honte.
Titre: Re : Re : Re : Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: beau temps le Février 03, 2014, 03:35:34 PM
Citation de: Andoli le Février 03, 2014, 03:21:30 PM
Merci pour cette explication claire qui complète celle de Lolila mais sans la parapher.

J'en avais entendu parler mais je ne comprenais pas et j'avais effectivement un peu honte.

Ne t'inquiètes pas; imagine, dans ce que j'appelle les "minuscules" (moins de 2000), les seuils, pour eux, c'est rien que des histoires de portes ::)
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Lolila le Février 03, 2014, 03:52:51 PM
comme les marchés, en somme, dans ces collectivités c'est que pour faire les courses
Titre: Re : Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Andoli le Février 03, 2014, 04:04:54 PM
Citation de: Lolila le Février 03, 2014, 03:52:51 PM
comme les marchés, en somme, dans ces collectivités c'est que pour faire les courses

Ça m'étonne pas des Picards, ils ne pensent qu'à la bouffe !
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: mds le Février 03, 2014, 04:06:40 PM
Edit : Bien évidemment il fallait lire "paraphraser " et non "parapher"...loin de moi l'idée d'aller tatouer le corps de mes cher(e)s confrères! (on a déjà le CMP tatoué dans la peau ça suffit!)

Par ailleurs, je me trompe peut-être mais mon radar à ironie s'est emballé à la lecture de vos réponses : (je suis surement parano 8)) , mais je n'ai aucun mépris pour les petites collectivités, car j'y suis passé et j'y retournerai. c'était juste un schéma un peu simplet pour synthétiser un peu...
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Lolila le Février 03, 2014, 04:47:15 PM
Citation de: mds le Février 03, 2014, 04:06:40 PM
je n'ai aucun mépris pour les petites collectivités, car j'y suis passé et j'y retournerai.
si ça existe encore  ;D
Titre: Re : Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: mds le Février 03, 2014, 04:53:18 PM
Citation de: Lolila le Février 03, 2014, 04:47:15 PM
si ça existe encore  ;D

La mutualisation des achats, et la volonté politique de "fusionner" certaines collectivités et départements avec des grosses CT (genre les nouvelles métropoles) , peuvent faire craindre la disparition des plus modestes collectivités, qui in fine, ne serviront peut-être plus que de boites à lettres. Se posera alors la question du "est le service public de proximité dans tout ça?" . L'essence sera une denrée inaccessible pour les + modestes et peu pourront se payer le luxe de se déplacer à 100 km pour faire des démarches administratives...
Mais bon, le "cloud" est là et nous sauvera tous!

16h52 : 3eme code fumé de la journée. tout va bien.
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Virkiel le Février 03, 2014, 04:56:58 PM
La nomenclature sert à respecter le principe de computation des seuils (donc comme dit plus haut, éviter le saucissonage des achats, et appliquer la bonne procédure)
Titre: Re : Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Andoli le Février 03, 2014, 05:06:25 PM
Citation de: Lolila le Février 03, 2014, 04:47:15 PM
si ça existe encore  ;D

Ça existera toujours je pense, quitte à ce qu'elles grossissent un peu ou qu'elles se regroupent.
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Gloria le Février 04, 2014, 05:06:54 PM
Merci pour vos réponses !
Je me sens moins honteuse  ;D

Rassurez-vous, je connais bien les seuils et je les respecte.
Comme nous avons que peu de marchés transversaux, je ne suis pas amené à utiliser la nomenclature mais ça m'intéresse quand même.
Avez vous des outils spécifiques pour vous aider ?

Je suis seule et je dois passer environ 40 marchés par an.
Titre: Re : Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: mds le Février 04, 2014, 05:17:22 PM
Citation de: Gloria le Février 04, 2014, 05:06:54 PM
Merci pour vos réponses !
Je me sens moins honteuse  ;D

Rassurez-vous, je connais bien les seuils et je les respecte.
Comme nous avons que peu de marchés transversaux, je ne suis pas amené à utiliser la nomenclature mais ça m'intéresse quand même.
Avez vous des outils spécifiques pour vous aider ?

Je suis seule et je dois passer environ 40 marchés par an.

40 marchés ou consultations?
Les CT qui ont des nomenclatures ont bien souvent un guide des nomenclatures qui répertorient celles existantes avec des codes en fonction de l'opération...
Dans votre , peut-être que pour les "familles" d'opérations dont vous savez qu'elles se rejoignent vous pouvez faire une ébauche de nomenclature, mais cela vous prendra un peu de temps pour au final peut-être pas grand chose?
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Gloria le Février 05, 2014, 02:55:14 PM
Consultations.

Oui, il faudra que je me penche sur la question de l'utilité ou non de réaliser une telle chose.
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: RV le Août 13, 2015, 04:05:54 PM
Bonjour à tous,

Un petit Up pour une question pratique.

Nous travaillons sur la création d'une nomenclature à paramétrer dans le logiciel comptable ASTRE et qui nous permettrait de déterminer les futurs marchés à lancer tout en respectant la computation des seuils. Ce n'est pas le cas actuellement, nous raisonnons surtout par besoin exprimé au coup par coup. Ce qui peut conduire à faire un AOO en fin d'année pour 10 000 € HT de location par exemple.

Actuellement, nous bloquons sur la procédure applicable sur la famille homogène et les autres achats sur cette famille.

En prenant un exemple, ce sera sans doute plus parlant.
" 20.01.00 Produits en plastique ou en verre"
Dans  cette famille homogène nous trouvons différents produits (tubes, sacs, bouteilles, bidons,...) et notamment les "conteneurs pour ordures ménagères" qui nous intéressent particulièrement. La procédure d'achat est fonction de l'estimation du marché qu'elle soit annuelle ou pluriannuelle.
Cependant, si nous passons un marché en MAPA ou AOO pour l'achat de ces conteneurs, comment pratiquez-vous pour effectuer un autre achat d'un autre produit sur cette même famille?
Ces deux marchés n'ayant pas le même objet, ne sont pas passés en même temps. Cependant, le logiciel va bloquer dès que certains seuils seront atteints (15000, 90 000, 207 000,....etc.)

On me propose de sortir des articles de cette famille pour créer une autre famille dans laquelle les achats représenteront évidemment moins de 15 000 € HT!!!

Merci beaucoup pour vos retours.
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: Lolila le Août 14, 2015, 09:03:51 AM
nous avons sorti les conteneurs dela ligne générique concernant les produits en plastique, ils constituent une unité fonctionnelle à eux tous seuls (et ça vaut mieux pour le reste, vu le montant).
Le verre et le plastique sont aussi séparés.
Titre: Re : Nomenclature, a quoi ça sert ? :x
Posté par: RV le Août 14, 2015, 04:21:28 PM
Merci pour ton retour.