Bonjour à tous,
Comment réagir face à une offre dont l'intitulé sur l'enveloppe n'est pas le bon et qui n'a donc pas été ouvert au cours de la bonne séance d'ouverture des plis ?
En l'espèce, deux marchés ont été lancé en Appel d'offres ouvert. Un pour une mission de maîtrise d'œuvre urbaine dont la date limite de remise des offres était fixée au 13/12/2013 et un pour une mission d'approche environnementale de l'urbanisme (AEU) dont la date limite de remise des offres était fixée au 13/01/2014. Ces deux marchés concernent le même projet.
Le 13 décembre 2013, un candidat dépose une enveloppe portant la mention « mission AEU ». Notre secrétariat qui recevait à ce moment les offres pour la mission de maîtrise d'œuvre se trompe et donne au candidat un récépissé de dépôt relatif à la maîtrise d'œuvre et classe le pli avec les autres « maitrise d'œuvre ».
Lors de la séance d'ouverture des plis du marché de maîtrise d'œuvre, on s'aperçoit que sur l'enveloppe du candidat il n'est pas inscrit « maîtrise d'œuvre » mais « AEU ». On décide donc logiquement de ne pas ouvrir ce pli, pensant simplement que le candidat a transmis son pli bien en avance. On ouvre donc les autres plis relatifs à la maîtrise d'œuvre.
Lors de la séance d'ouverture des plis du marché AEU (1 mois plus tard), on ouvre donc le fameux pli du candidat et là stupeur : ce n'est pas un pli pour AEU mais pour la maîtrise d'œuvre. En clair, le candidat s'est trompé d'intitulé sur l'enveloppe mais il a bien transmis le pli dans les délais.
Donc selon vous : Est-ce que ce candidat doit être automatiquement éliminé ou est-ce que sa candidature est rattrapable par la CAO ? Quelque part le candidat a répondu dans les temps mais il a mal indiqué la référence du marché sur son enveloppe.
Ce qui me gêne surtout, c'est que nous avons également commis une erreur en réceptionnant son offre sans voir que sur l'enveloppe c'était marqué AEU et on lui a donc donné un récépissé de dépôt relatif à la maîtrise d'œuvre ! Du coup le candidat pense avoir bien remis un pli pour la maîtrise d'œuvre...
Qu'en pensez-vous ? ???
Merci bien!
Je repêcherais, surtout qu'il est encore temps si le marché n'a pas été attribué, car :
- je ne sais pas quels étaient précisément vos consignes concernant les intitulés à inscrire sur les enveloppes, mais les 2 marchés concernent le même projet ce qui peut être confusionnant
- aucun des marchés n'a été attribué si j'ai bien compris et donc il est encore temps
- surtout le candidat a le bon récepissé
idem, fautes de part et d'autres mais aucun avantage pour lui ni grief pour les autres candidats, ouverture en séance collégiale normale du 2° dossier donc pas de problème sur la transparence non plus
Merci pour vos conseils.
Deux petits éléments en plus:
- Les consignes étaient claires dans le RC pour les deux marchés: enveloppe indiquant "mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de..." et pour l'autre marché "AEU pour l'opération de..."
- Une demande de complément de candidature a déjà été faite pour tous les autres candidats de la mission de maîtrise d'oeuvre. Donc quid de ce nouveau candidat?
Merci encore.
A+
Citation de: zoran le Janvier 30, 2014, 12:46:58 PM
- Les consignes étaient claires dans le RC pour les deux marchés: enveloppe indiquant "mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de..." et pour l'autre marché "AEU pour l'opération de..."
Tant mieux
Mais ça ne change pas la question du récepissé
Citation de: zoran le Janvier 30, 2014, 12:46:58 PM
- Une demande de complément de candidature a déjà été faite pour tous les autres candidats de la mission de maîtrise d'oeuvre. Donc quid de ce nouveau candidat?
Faites la demande maintenant si besoin
Ici les torts sont partagés. Et ce qui compte c'est le contenu de l'offre, et non le simple intitulé d'une enveloppe.
Donc j'intégrerais cette offre.