Bonjour,
Je prépare actuellement un MAPA pour la construction d'un batiment. Je souhaiterais négocier avec les OE.
Auriez-vous une clause de négociation qui présente peu de risques juridiques . Merci
si vous êtes en MAPA, vous êtes libres de négocier ou non, donc le risque est minime, faites juste une clause dans laquelle vous vous autorisez à négocier durant la procédure par tout moyen, et d'énumérer les éléments qui pourront être inclus dans la phase de négociation (il n'y a pas que le prix!!!)
Ben perso j'avais une super clause de la mort qui tue. Qui détaillait bien tout. Puis, un avocat m'a dit qu'il fallait rester évasif. Dire simplement : on va négocier. Quels outils (mail, fax, réunion) et c'est tout.
Dire également élimination par phase.
Perso je reste dubitatif car cela remet en cause un chouia la principe de transparence de la procédure ! ::)
Citation de: mighty le Janvier 29, 2014, 01:54:07 PM
Ben perso j'avais une super clause de la mort qui tue. Qui détaillait bien tout. Puis, un avocat m'a dit qu'il fallait rester évasif. Dire simplement : on va négocier. Quels outils (mail, fax, réunion) et c'est tout.
Dire également élimination par phase.
Perso je reste dubitatif car cela remet en cause un chouia la principe de transparence de la procédure ! ::)
+1 avec l'avocat
Car si dans l'idéal il faudrait une clause à la mighty, dans les faits on arrive rarement à la respecter soit parce qu'on s'est trop bridé soit parce qu'on a prévu moins que ce dont on aurait finalement besoin.
Mieux vaut une procédure un poil moins transparent (si on peut dire) que de contredire son RC
+1 avec Lolila
OK alors je vais rester évasif comme dirait l'avocat... Merci à vous
+ou-1
Un moyen terme est de détailler "à titre d'exemple" les éléments qui vous viennent à l'esprit en se gardant d'éventuels oublis ou omissions.