Bonjour,
Je suis à la recherche d'un DCE de démolition
d'un bâtiment.
En l'espèce nous souhaitons démolir un hangar.
Le titulaire du marché pourra reprendre les matériaux (notamment cuivre) et se paiera avec la revente.
Merci
Citation de: café le Janvier 21, 2014, 10:19:57 AM
Le titulaire du marché pourra reprendre les matériaux (notamment cuivre) et se paiera avec la revente.
"pourra" : ? NON, il doit ou pas vous évacuer les matériaux et déchets. <point> à vous de trancher et d'être précis dans votre projet de contrat (DCE)
"se paiera" : ? NON, il doit ou pas reprendre. Il en tiendra compte dans son offre financière. <Point>Sujet nécessitant une explication "verbale" :-)
Bonjour,
Je me suis mal exprimée.
Le titulaire reprendra obligatoirement les matériaux. Et le prix sera fait en fonction de cette reprise bien évidemment.
Donc, quelqu'un a t'il un DCE?
Merci
Juste un conseil
Si les volumes de matériaux à récupérer sont importants, distinguez bien dans l'acte d'engagement le prix des travaux du prix du rachat de ces matériaux.
Et dans ce cas, votre collectivité émet une facture au titulaire pour paiement des matériaux récupérés.
Quelqu'un a t'il un DCE?
dans une démolition les produits sont des déchets qu'il faut éliminer, avez vous fait des diagnostics amiante plomb etc ?
est ce supérieur à 1000 m2 de plancher avec étude obligatoire sur les filières de'élimnitation avant dépôt du dosier de permis de démolir ? et transmission des preuves d'élimination à l'ademe
avez vous un Coordonnateur SPS ?
.....
la valorisation des déchets vous semble supérieur au coût de la démolition, avez vous des éléments probants ? si oui y a risque de passage de ferrailleurs sauvages !!!
bon courage
Citation de: speedy le Février 18, 2014, 07:00:47 PM
si oui y a risque de passage de ferrailleurs sauvages !!!
risque ? . . . Non, "certitude" :D