Bonjour
Sous quelles conditions vous parait il possible de lancer une seule consultation (un avis, un RC) en présence de :
- 2 permis de construire donc 2 opérations sur 2 terrains (mitoyens ou non, sur 2 lots ou non...)
- faut il établir obligatoirement 2 AE et 2 OS ou s'il est possible de faire un seul AE avec un montant différencié par terrain et un montant global et idem pour l'OS
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merci
il faut raisonner en terme d'unité fonctionnelle : s'il s'agit du même type de bâtiment, ou pour le même service, ou.....
et, le cas échéant, faire une seule consultation avec 2 lots
Sur ce sujet je suis très loin (mais alors très très loin) de mon champ de compétence.
En dehors de raisons d'opportunités technique sou autres qu'elle serait la contrainte réglementaire pouvant conduire à faire deux contrats ?
A moins que par conditions vous vissiez beaucoup plus large mais alors la réponse qui sera sur l'opportunité relèvera du cas par cas.
vous ne dites pas tout ....
et l'article 10 ? allotissement
et les ennuis futurs si deux MOE sur le même contrat ? bonjour les dégâts
donnez donc le contexte exact .....