Bonjour,
La situation :
- une opération de travaux dont seule une partie du budget a été votée (tranche ferme) et une partie devra repasser en conseil (TC)
- un marché de maitrise d'oeuvre avec une tranche ferme et deux tranches conditionnelles couvrant la totalité de l'opération; les TC seront affermies quand l'argent pour les travaux sera voté.
- les marchés de travaux de la tranche ferme a lancer
La question : pour le calcul des petits lots, on prend le montant global de l'opération en compte ou le montant des travaux de la tranche ferme ? ???
Merci d'avance :)
Il faut prendre le montant global des travaux de l'opération en compte.
Citation de: trancestep le Janvier 14, 2014, 11:18:13 AM
Il faut prendre le montant global des travaux de l'opération en compte.
Merci beaucoup ! MAIS concrètement :
TF = 4 M € HT
TC 1 = 3 M € HT
TC 2 = 2 M € HT
TOTAL = 9 M € HTCa voudrait donc dire que pour
l'appel d'offres de la TF, on peut aller jusqu'à 1,8 M € H.T de petits lots (20 % pour le cumul) inférieurs à 1 000 000 € H.T.au lieu de 800 000 € H.T. ? :-\
Si vous êtes sur que le montant global estimé des travaux pour l'opération est de 9 millions (à savoir dans votre cas que l'ensemble du budget de 9millions alloué à l'opération sera bien voté), la règle des petits lots vous permet de passer pour 1,8 millions de mapa pour toute l'opération.
Après, vous n'êtes pas obligé de tout utiliser au premier appel d'offres et garder cette possibilité pour des relances suite à infructueux ou autre.
La terminologie employé ne facilite pas la compréhension. Il ne semble pas s'agir de tranches à proprement parler dès lors que des consultations distinctes semblent être employées pour désigner les titulaires des différentes "tranches".
Il conviendrait donc de déterminer la part d'aléas dans la mise en œuvre des "TC" pour déterminer si elles peuvent ou non être intégrées dans le calcul des petits lots.
Au-delà, on peut s'interroger sur les motifs conduisant à lancer des consultations distinctes, notamment s'il doit y avoir une certaine liaison entre les différentes "tranches".
L'opération peut-elle être interrompue, voire achevée à l'issue de la première tranche ?