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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: gegene2 le Janvier 08, 2014, 09:17:12 AM

Titre: MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: gegene2 le Janvier 08, 2014, 09:17:12 AM
Bonjour,

Pour un MAPA travaux (relance), notre M.O. a interpellé les candidats dans le cadre de "questions réponses" pour éclaircir certaines offres. c'est déjà sa méthode qui nous a "planté" lors de la consultation initiale.

L'un des candidat (lot cuisine) suite à cette procédure, s'est rendu compte qu'il avait chiffré par erreur des prestations prévues dans le lot électricité ce qui l'amène à corriger son offre et la minorer avec pour conséquence une modification à effectuer sur son A.E. et son D.P.G.F..

Sachant que la négociation n'était pas prévue et qu'à ma connaissance la mise au point n'est pas autorisée en MAPA quel serait la méthode à adopter pour "valider" cette correction avant le passage en CAO ?

Il y a des jours où les MO c'est tout sauf une aide au maitre d'ouvrage ! :'(


Titre: Re : MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: Andoli le Janvier 08, 2014, 09:28:35 AM
Si vous vous interdisez la négo et la MAP, faites des AOO, pas des Mapa.

Mon conseil du jour : acceptez la mise au point.


(Pour les autres : je poste dans la partie sérieuse car moi aussi j'ai envoyé mon CV à Dominique Fausser !)
Titre: Re : MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: Paulsel le Janvier 08, 2014, 09:58:20 AM
Bonjour,

D'accord avec Andoli, de plus, et à moins que j'ai raté un épisode, je ne vois pas où il est indiqué que la mise au point n'est pas autorisée en MAPA, elle n'est certes pas prévue explicitement comme en AO mais elle n'est pas interdite, pourquoi donc s'en priver...
Titre: Re : MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: gegene2 le Janvier 08, 2014, 10:20:11 AM
J'avais une lecture restrictive du CMP  .... comme une de mes sources d'info
"La mise au point du marché n'est possible que si la procédure utilisée est celle de l'appel d'offres, qu'il soit ouvert ou restreint"
http://www.weka.fr/marches-publics/dossier-pratique/piloter-vos-marches-publics-dt16/proceder-a-une-mise-au-point-du-marche-en-procedure-d-appel-d-offres-0146/

Après je peux, peut être considéré, qu'il y a une erreur matérielle flagrante rectifiable dans le DPGF et l'AE sans que ce soit une négo déguisée ?
Titre: Re : MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: max le Janvier 08, 2014, 01:39:21 PM
rien n'interdit la mise au point en procédure adaptée...
Titre: Re : MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: Paulsel le Janvier 08, 2014, 02:09:42 PM
D'accord avec max, vous êtes en procédure adaptée reprenez l'article 28 "le PA peut s'inspirer des procédures formalisées, sans pour autant que les marchés en cause soient alors soumis aux règles formelles qu'elles comportent", partant de là je ne vois vraiment pas pourquoi vous ne pourriez pas utiliser la mise au point en MAPA. Si vous ne vous autorisez le peu de marge de manoeuvre qui nous est offert, effectivement, autant passer directement en appel d'offres  ;)
Titre: Re : MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: Mathieu le Janvier 08, 2014, 05:01:07 PM
Vous êtes en MAPA, soyez souple... si l'erreur saute aux yeux en lisant le DPGF, faites une demande de précision pour confirmer la rectification de l'erreur et on n'en parle plus

mais si vous faites ça attention à ne pas louper les éventuelles erreurs des autres candidats ;)
Titre: Re : MAPA travaux - correction AE et DPGF
Posté par: Ponta le Janvier 09, 2014, 03:45:26 PM
Comme Mathieu. Soyez souple.

Et puis, perso, dans votre cas, je suis pas fan de la mise au point qui fait un peu "arrangement" une fois qu'on a choisi l'attributaire.

Si l'erreur est importante, préférez une demande de précision : vous aurez ainsi basé votre rapport d'analyse sur du concret et pas sur une offre postérieurement corrigée par une éventuelle mise au point (qui nécessite l'accord de tout le monde et qui n'est pas certaine de ce fait).