Bonjour à tous,
Petite question : combien de pv, faites vous pour vos CAO?
Dans ma collectivité, il m'est demandé de faire une CAO d'ouv de plis avec un pv, une 2nde CAO avec un pv d'admission des candidatures et un 3ème pv d'attribution ...
Nous on en fait deux:
1°) ouverture plis candidatures, agrément et ouverture d'offres
2°) choix
certains en font 3 , d'autres un
nous la pref nous avait dit que le nombre était pas important c'était surtout de veiller sur la chronologie des actes (candidatures avant offres) et pas d'agrément candidatures par le pouvoir adjudicateur mais par la CAO (on avait interprète a contrario l'art 58 comme réservant la seule élimination des plis à la CAO et que si il y a que des agréments cela peut etre fait par le PA).
nous n'en faisons qu'un pour l'agrément des candidatures (partie 1) et l'attribution (partie 2).
Nous n'ouvrons pas les plis en CAO mais faisons quand même un compte-rendu d'ouverture bien sûr
Citation de: raffalli2 le Janvier 06, 2014, 10:32:19 AM
nous la pref nous avait dit que le nombre était pas important c'était surtout de veiller sur la chronologie des actes
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Nous faisons un PV d'ouverture des candidatures et un PV d'ouverture des offres (pas en CAO)
Pour la CAO nous faisons un PV d'admission des candidatures et un PV de classement des offres lors de la même CAO